Règlement (UE) 2018/1482 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1482
RattachementRèglement (UE) 2018/1482
Versionacte d'origine du 04/10/2018 (CELEX 32018R1482)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2018/1482EUR-Lex →

(7) Par conséquent, il convient que la caféine [FL no 16.016] et la théobromine [FL no 16.032] figurent en tant que substances évaluées dans la liste de l'Union des substances aromatisantes, sans la référence à une note de bas de page comme dans leurs entrées actuelles dans la liste de l'Union.

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