Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2018/1514 de la Commission du 10 octobre 2018 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de clopyralid, d'émamectine, de fenhexamide, de fenpyrazamine, de fluazifop-P, d'isofétamide, de Pasteuria nishizawae Pn1, de talc E553B et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 10/10/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2018/1514
Adopté le10 octobre 2018
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32018R1514
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de fenhexamide, de fluazifop-P, d'isofétamide et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le clopyralid, l'émamectine et la fenpyrazamine, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour Pasteuria nishizawae Pn1 et le talc E553B, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les agrumes d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active abamectine, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation de l'acibenzolar-S-méthyle sur les aubergines et les cucurbitacées, pour l'utilisation du clopyralid sur les oignons de printemps et les poireaux, pour l'utilisation de l'émamectine sur les choux feuilles, les haricots (non écossés) et les pois (non écossés), pour l'utilisation du fenhexamide sur les prunes, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau et les haricots (non écossés), pour l'utilisation de la fenpyrazamine sur les laitues, les salades, les épinards et feuilles similaires, pour l'utilisation du fluazifop-P sur les tomates, pour l'utilisation de l'isofétamide sur les tomates, les poivrons, les aubergines, les gombos et les cucurbitacées à peau comestible et pour l'utilisation du tébuconazole sur les olives, le riz, les «fines herbes et fleurs comestibles» et les infusions de fleurs ou de feuilles et autres parties aériennes.
(4)
(4) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(5)
(5) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(7)
(7) En ce qui concerne l'abamectine, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour les matrices végétales à forte teneur en eau et en acide. En ce qui concerne le tébuconazole, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour toutes les matrices végétales. Il convient dès lors de supprimer les notes concernées de l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Dans le cadre de l'approbation de la substance active Pasteuria nishizawae Pn1, une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l'article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné. L'Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle recommandait d'inscrire Pasteuria nishizawae Pn1 à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Le talc E553B est approuvé en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2018/691 de la Commission. Les conditions d'utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité, ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes de l'abamectine, de l'acibenzolar-S-méthyle, du fenhexamide, du fluazifop-P, de l'isofétamide et du tébuconazole sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120110Noix communes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0163040Papayes
0231010Tomates
0251010Mâches/salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/endives à larges feuilles
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0255000
e) Endives/chicons
0256030Feuilles de céleri
Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0163030Mangues
Fenhexamide (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0633000
c) Racines
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0820000Fruits
0840000Racines ou rhizomes
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
Tébuconazole (R)
(R)
La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
tébuconazole — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0151020Raisins de cuve
0153020Mûres des haies
0153990Autres (2)
0213090Salsifis
0231030Aubergines
0233010Melons
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0270030Céleris»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R) | Acibenzolar-S-méthyle [somme de l'acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle] | Fenhexamide (L) | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Isofétamide | Tébuconazole (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,04 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | 5
| 0110020 | Oranges | | | | | | 0,9
| 0110030 | Citrons | | | | | | 5
| 0110040 | Limettes | | | | | | 5
| 0110050 | Mandarines | | | | | | 5
| 0110990 | Autres | | | | | | 5
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0120010 | Amandes | 0,02 (+) | 0,01 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 (+) | 0,1 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 (+) | 0,01 | | | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 (+) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | 0,3 | | | | 0,3
| 0130020 | Poires | | 0,2 | | | | 0,3
| 0130030 | Coings | | 0,2 | | | | 0,5
| 0130040 | Nèfles | | 0,2 | | | | 0,5
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,2 | | | | 0,5
| 0130990 | Autres | | 0,2 | | | | 0,5
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | 0,02 | 0,2 | 10 | | | 0,6
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | 0,01 | 7 | | | 1 (+)
| 0140030 | Pêches | 0,02 | 0,2 | 10 | | | 0,6
| 0140040 | Prunes | 0,01 | 0,01 | 2 | | | 1
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 0,01 | 15 | 0,01 | 4 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | 0,5
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | 1 (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 | 0,15 | 10 | 0,3 | 4 | 0,02
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,5
| 0153010 | Mûres | 0,08 | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 | | | | | (+)
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 | | | | |
| 0153990 | Autres | 0,01 | | | | | (+)
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | | 0,1 | | 1,5
| 0154010 | Myrtilles | | 0,01 | 20 | | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,15 | 20 | | 4 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | 0,01 | 20 | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | 0,01 | 20 | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 | 5 | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 | 5 | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | 15 | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 | 5 | | 0,01 |
| 0154990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | | | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | | | | 0,5
| 0161040 | Kumquats | | | | | | 0,02
| 0161050 | Caramboles | | | | | | 0,02
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | | 0,02
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | | 0,02
| 0161990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | | | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,4 | 15 (+) | | | 0,02
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | 0,01 | | | 1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0162990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | 0,01 | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,02 | 0,08 | | | | 1,5
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,6 (+) | | | | 0,1
| 0163040 | Papayes | 0,03 (+) | 0,01 | | | | 2
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | 0,15 | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | | | 0,01 | |
| 0212020 | Patates douces | | | | 0,01 | |
| 0212030 | Ignames | | | | 0,15 | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | 0,01 | |
| 0212990 | Autres | | | | 0,01 | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,5 | | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | 0,4 | | 0,4
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,5 | | 0,5
| 0213040 | Raiforts | | | | 0,5 | | 0,4
| 0213050 | Topinambours | | | | 0,5 | | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | 0,5 | | 0,4
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,5 | | 0,4
| 0213080 | Radis | | | | 0,5 | | 0,02
| 0213090 | Salsifis | | | | 0,5 | | 0,4 (+)
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,5 | | 0,3
| 0213110 | Navets | | | | 0,5 | | 0,3
| 0213990 | Autres | | | | 0,5 | | 0,02
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 0,15 | 0,01 | 0,3 | | 0,1
| 0220020 | Oignons | | 0,15 | 0,8 | 0,3 | | 0,15
| 0220030 | Échalotes | | 0,15 | 0,01 | 0,3 | | 0,15
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 2
| 0220990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,09 (+) | 0,3 | 2 | 0,06 | 1,5 | 0,9
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,07 | 0,01 | 3 | 0,01 | 3 | 0,6
| 0231030 | Aubergines | 0,09 | 0,15 | 2 | 1 | 1,5 | 0,4 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 3 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 3 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04 | 0,4 | 1 | 0,03 | 1 |
| 0232010 | Concombres | | | | | | 0,6
| 0232020 | Cornichons | | | | | | 0,02
| 0232030 | Courgettes | | | | | | 0,6
| 0232990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0233010 | Melons | | | | | | 0,2 (+)
| 0233020 | Potirons | | | | | | 0,15
| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,15
| 0233990 | Autres | | | | | | 0,15
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,6
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01 | | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | | 0,15
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | 0,05
| 0241990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01 | | | | | 0,7
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,05 | | | | |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | | | | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 50 | 0,02 | | 0,5
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | 0,09 (+) | 0,4 | | | 20 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,015 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) | 0,3 | | | 0,01 |
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 20 | 0,02
| 0252010 | Épinards | | 0,6 | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,01 | | | |
| 0252990 | Autres | | 0,01 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,15
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,3 | 50 | 0,02 | 20 | 2
| 0256010 | Cerfeuils | 2 | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 2 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,09 (+) | | | | |
| 0256040 | Persils | 2 | | | | |
| 0256050 | Sauge | 2 | | | | |
| 0256060 | Romarin | 2 | | | | |
| 0256070 | Thym | 2 | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 | | | | |
| 0256100 | Estragon | 2 | | | | |
| 0256990 | Autres | 0,02 | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 | | 15 | 1,5 | | 2 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 2 (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 | | 0,01 | 2 | | 2 (+)
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | | 0,01 | 1,5 | | 0,02
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | 0,3 | | 0,02
| 0270030 | Céleris | 0,05 | | | 0,3 | | 0,5 (+)
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | | | 0,3 | | 0,02
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | 0,9 | | 0,6
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | | | 0,01 | | 0,6
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | 0,3 | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 4 | 0,01 |
| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,3
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,2
| 0300030 | Pois | | | | | | 0,2
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | 0,2
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,2
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | 9 | 0,01 | 0,6
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | 0,01 | 0,01 | 0,15
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 9 | 0,01 | 0,2
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | 9 | 0,015 | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 15 | 0,01 | 0,15
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 4 | 0,01 | 0,3
| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,7 | 0,01 | 2
| 0401100 | Pépins de courges | | | | 5 | 0,01 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | | | 9 | 0,01 | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | | | 4 | 0,01 | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | | | 9 | 0,01 | 0,3
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0401990 | Autres | | | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | 0,5
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | 0,02
| 0402040 | Kapoks | | | | | | 0,02
| 0402990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,05 | | | | 2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | | | | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | | | | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | | | | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,01 | | | | 2
| 0500060 | Riz | | 0,01 | | | | 1,5
| 0500070 | Seigle | | 0,01 | | | | 0,3
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | | | | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,05 | | | | 0,3
| 0500990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,02
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,04 (+) | | 15
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,04 (+) | | 15
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | 4 (+) | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | 0,05
| 0633020 | Ginseng | | | | | | 0,15
| 0633990 | Autres | | | | | | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,05 | | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 | 1,5
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | 0,05
| 0820030 | Carvi | | | | | | 1,5
| 0820040 | Cardamome | | | | | | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | 0,05
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | 0,05
| 0820070 | Vanille | | | | | | 0,05
| 0820080 | Tamarin | | | | | | 0,05
| 0820990 | Autres | | | | | | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | (+) | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | | | | | |
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,5 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,01 | |
| 0900990 | Autres | | | | 0,01 | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,02 | 0,05 | | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | 0,02 (+) | | 0,1
| 1011020 | Tissus adipeux | | | | 0,04 (+) | | 0,1
| 1011030 | Foie | | | | 0,03 (+) | | 0,2
| 1011040 | Reins | | | | 0,06 (+) | | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,06 | | 0,2
| 1011990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | | | 0,02 (+) | | 0,1
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | | | 0,04 (+) | | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,02 | | | 0,03 (+) | | 0,2
| 1012040 | Reins | 0,01 | | | 0,07 (+) | | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,07 | | 0,2
| 1012990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | | | 0,02 (+) | | 0,1
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | | | 0,04 (+) | | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,025 | | | 0,03 (+) | | 0,2
| 1013040 | Reins | 0,02 | | | 0,07 (+) | | 0,2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,07 | | 0,2
| 1013990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | | | 0,02 (+) | | 0,1
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | | | 0,04 (+) | | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,02 | | | 0,03 (+) | | 0,2
| 1014040 | Reins | 0,01 | | | 0,07 (+) | | 0,2
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,07 | | 0,2
| 1014990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | | | 0,02 | | 0,1
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | | | 0,04 | | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,02 | | | 0,03 | | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,01 | | | 0,07 | | 0,2
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,07 | | 0,2
| 1015990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | | | | 0,1
| 1016010 | Muscles | | | | 0,02 (+) | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | | 0,02 (+) | |
| 1016030 | Foie | | | | 0,04 (+) | |
| 1016040 | Reins | | | | 0,01 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,04 | |
| 1016990 | Autres | | | | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | | | 0,02 | | 0,1
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | | | 0,04 | | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,02 | | | 0,03 | | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,01 | | | 0,07 | | 0,2
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,07 | | 0,2
| 1017990 | Autres | 0,01 | | | 0,01 | | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,08 | 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | (+) | |
| 1020020 | Ovins | | | | (+) | |
| 1020030 | Caprins | | | | (+) | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 (+) | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) Dans la partie A de l'annexe III, les colonnes du clopyralid, de l'émamectine et de la fenpyrazamine sont remplacées par les colonnes suivantes:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Clopyralid | Benzoate d'émamectine B1a, exprimé en émamectine | Fenpyrazamine
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,5 | |
| 0140010 | Abricots | | 0,02 | 5
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,01 | 4
| 0140030 | Pêches | | 0,03 | 4
| 0140040 | Prunes | | 0,02 | 3
| 0140990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 | 0,05 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,05 | 3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,5 | 0,01 | 5
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | 0,5 | | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | 4 | | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,5 | | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,5 | | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,5 | | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,5 | | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,5 | | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,5 | | 0,01
| 0154990 | Autres | 0,5 | | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,5 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | 1 | |
| 0213020 | Carottes | 0,5 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,5 | |
| 0213040 | Raiforts | 0,5 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,5 | |
| 0213060 | Panais | 0,5 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,5 | |
| 0213080 | Radis | 0,5 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,5 | |
| 0213100 | Rutabagas | 1,5 | |
| 0213110 | Navets | 1,5 | |
| 0213990 | Autres | 0,5 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,5 | |
| 0220020 | Oignons | 0,5 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7 | |
| 0220990 | Autres | 0,5 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,5 | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,02 |
| 0231010 | Tomates | | | 3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 3
| 0231030 | Aubergines | | | 3
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,01
| 0231990 | Autres | | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,01 | 0,7
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,01 | 0,01
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,01 |
| 0241010 | Brocolis | 1,5 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 3 | |
| 0241990 | Autres | 0,5 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,01 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,5 | |
| 0242020 | Choux pommés | 3 | |
| 0242990 | Autres | 0,5 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,03 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 1 | |
| 0243020 | Choux verts | 1 | |
| 0243990 | Autres | 0,5 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,5 | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,5 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 1 | 8
| 0251020 | Laitues | | 1 | 8
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 0,2 | 4
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 1 | 8
| 0251050 | Cressons de terre | | 1 | 8
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 1 | 8
| 0251070 | Moutarde brune | | 1 | 8
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 1 | 0,01
| 0251990 | Autres | | 1 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 8
| 0252010 | Épinards | 1 | |
| 0252020 | Pourpiers | 0,5 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 1 | |
| 0252990 | Autres | 0,5 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 | 1 | 0,01
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,5 | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,03 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,03 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 |
| 0260990 | Autres | | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,5 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,5 | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 0,5 | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 0,5 | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,5 | 0,1 |
| 0270060 | Poireaux | 0,7 | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,5 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,5 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,5 | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,5 | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 20 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,5 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,5 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,5 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,5 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,5 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,5 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,5 | |
| 0401990 | Autres | 0,5 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,5 | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | 2 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2 | |
| 0500030 | Maïs | 2 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 2 | |
| 0500050 | Avoine | 2 | |
| 0500060 | Riz | 2 | |
| 0500070 | Seigle | 5 | |
| 0500080 | Sorgho | 2 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 2 | |
| 0500990 | Autres | 2 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,02 | 0,01
| 0610000 | Thés | 0,5 | |
| 0620000 | Grains de café | 0,5 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | 5 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,5 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,5 | |
| 0700000 | HOUBLON | 5 | 0,02 | 0,01
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0840020 | Gingembre | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0840040 | Raifort | | |
| 0840990 | Autres | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0850000 | Boutons | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,5 | 0,02 | 0,01
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 1 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | |
| 0900990 | Autres | 0,05 | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,05 | |
| 1011010 | Muscles | | 0,01 |
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,02 |
| 1011030 | Foie | | 0,08 |
| 1011040 | Reins | | 0,08 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,08 |
| 1011990 | Autres | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,08 | 0,01 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,02 |
| 1012030 | Foie | 0,06 | 0,08 |
| 1012040 | Reins | 0,4 | 0,08 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,08 |
| 1012990 | Autres | 0,05 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,08 | 0,01 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,02 |
| 1013030 | Foie | 0,06 | 0,08 |
| 1013040 | Reins | 0,4 | 0,08 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,08 |
| 1013990 | Autres | 0,05 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,08 | 0,01 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,02 |
| 1014030 | Foie | 0,06 | 0,08 |
| 1014040 | Reins | 0,4 | 0,08 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,08 |
| 1014990 | Autres | 0,05 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 | |
| 1015010 | Muscles | | 0,01 |
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,02 |
| 1015030 | Foie | | 0,08 |
| 1015040 | Reins | | 0,08 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,08 |
| 1015990 | Autres | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,05 | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 | |
| 1017010 | Muscles | | 0,01 |
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,02 |
| 1017030 | Foie | | 0,08 |
| 1017040 | Reins | | 0,08 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,08 |
| 1017990 | Autres | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
3) À l'annexe IV, les substances suivantes sont ajoutées selon l'ordre alphabétique: «Pasteuria nishizawae Pn1» et «talc E553B».