(7) En ce qui concerne l'abamectine, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour les matrices végétales à forte teneur en eau et en acide. En ce qui concerne le tébuconazole, le demandeur a aussi produit des méthodes d'analyse validées pour toutes les matrices végétales. Il convient dès lors de supprimer les notes concernées de l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2018/1514 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2018/1514
RattachementRèglement (UE) 2018/1514
Versionacte d'origine du 10/10/2018 (CELEX 32018R1514)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.