Règlement d'exécution (UE) 2018/1533 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/10/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1533
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1533
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1533)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/1533EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg d'additif/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Additifs technologiques: stabilisants

| 1d401 | Alginate de sodium |

Composition de l'additif

Alginate de sodium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de sodium (≥ 90,8 %)

(C6H7NaO6)n

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de sodium dans l'additif pour l'alimentation animale: The sodium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

|

Autres animaux non producteurs de denrées alimentaires

Poissons

| — | — | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 1d402 | Alginate de potassium |

Composition de l'additif

Alginate de potassium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de potassium (≥ 89,2 %)

(C6H7KO6)n

No CAS: 9005-36-1

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de potassium dans l'additif pour l'alimentation animale: The potassium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

Additifs technologiques: épaississants

| 1d401 | Alginate de sodium |

Composition de l'additif

Alginate de sodium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de sodium (≥ 90,8 %)

(C6H7NaO6)n

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de sodium dans l'additif pour l'alimentation animale: The sodium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

|

Autres animaux non producteurs de denrées alimentaires

Poissons

| — | — | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 1d402 | Alginate de potassium |

Composition de l'additif

Alginate de potassium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de potassium (≥ 89,2 %)

(C6H7KO6)n

No CAS: 9005-36-1

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de potassium dans l'additif pour l'alimentation animale: The potassium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

Additifs technologiques: gélifiants

| 1d401 | Alginate de sodium |

Composition de l'additif

Alginate de sodium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de sodium (≥ 90,8 %)

(C6H7NaO6)n

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de sodium dans l'additif pour l'alimentation animale: The sodium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

|

Autres animaux non producteurs de denrées alimentaires

Poissons

| — | — | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 1d402 | Alginate de potassium |

Composition de l'additif

Alginate de potassium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de potassium (≥ 89,2 %)

(C6H7KO6)n

No CAS: 9005-36-1

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de potassium dans l'additif pour l'alimentation animale: The potassium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No. 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

Additifs technologiques: liants

| 1d401 | Alginate de sodium |

Composition de l'additif

Alginate de sodium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de sodium (≥ 90,8 %)

(C6H7NaO6)n

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de sodium dans l'additif pour l'alimentation animale: The sodium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

|

Autres animaux non producteurs de denrées alimentaires

Poissons

| — | — | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 1d402 | Alginate de potassium |

Composition de l'additif

Alginate de potassium

En poudre

Caractérisation de la substance active

Alginate de potassium (≥ 89,2 %)

(C6H7KO6)n

No CAS: 9005-36-1

Méthode d'analyse

Pour l'identification de l'alginate de potassium dans l'additif pour l'alimentation animale: The potassium alginate monograph, FAO JECFA Combined Compendium of Food Additive Specifications - Monograph No 1 (2006)

| Chats et chiens | — | — | 35 200 |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

2. Le mélange de différentes sources d'alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 4 novembre 2028

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1533. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).