Règlement d'exécution (UE) 2018/1565 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/10/2018, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02018R1565-20181019 du 19/10/2018, la plus récente en français).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1565
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1565
VersionVersion d'origine (CELEX 02018R1565-20181019)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/1565EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu'additif pour l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02018R1565-20181019. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).