Règlement d'exécution (UE) 2018/1685 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/11/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1685
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1685
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1685)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/1685EUR-Lex →

Année de départ requise par domaine statistique

| Domaine | NUTS niveau 2 | NUTS niveau 3

| Agriculture | 2013 |

| Démographie — Population, naissances vivantes, décès | 1990 | 1990

| Marché du travail — Emploi, chômage | 2013 | 2013

| Éducation | 2013 |

| Environnement — Installations de traitement des déchets | 2014 |

| Santé — Causes de décès | 1997 |

| Santé — Infrastructures | 1996 |

| Santé — Patients | 2003 |

| Société de l'information | 2013 |

| Comptes économiques régionaux — Comptes des ménages | 2000 |

| Comptes économiques régionaux — Comptes régionaux | 2000 | 2000

| Science et technologie — dépenses et personnel de R & D | 2015 |

| Tourisme | 2015 |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1685. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).