Décision (UE) 2019/664 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/04/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2019/664
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2019/664
VersionVersion d'origine (CELEX 32019D0664)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2019/664EUR-Lex →

L'annexe de la décision no 940/2014/UE est modifiée comme suit:

1. la partie A est modifiée comme suit:

a) au point 1, les produits suivants sont insérés: «09042200, 21039090, 22072000, 38200000, 48191000»;

b) au point 2, le produit «25232900» est inséré;

c) le point 3 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «07093000, 07094000, 07099390, 08044000, 0714, 84186900»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «0706, 070960, 080430, 0805, 0710, 7113, 7117, 841919, 9406»;

d) le point 5 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «31021090, 85114000, 85115000, 85119000»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «1701, 200210, 20079950, 32141090»;

2. la partie B est modifiée comme suit:

a) le point 1 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «02101219, 080430, 16 02, 160420, 22011090, 2833, 2834, 2836, 3102, 3103, 3104, 3105, 33030090, 33049900»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «040310, 16024110, 16042010, 22021000, 310290, 310390, 310420, 310520, 39251000, 39259080»;

b) le point 2 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «030359, 03053100, 03054490, 03055200, 03055390, 03055490, 03055985, 03056400, 44189100, 441899, 61103091, 61112090, 62011900, 62044200, 63029100, 65050030, 691200, 940330, 94035000, 940360, 94039030»;

ii) le produit suivant est supprimé: «03055980»;

c) le point 3 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «39076100, 0706, 070960, 0710, 080430, 0805, 7113, 7117, 841919, 9406»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «040310, 3925»;

d) le point 5 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «07031019, 07032000, 20029011, 20079950, 491199, 48182010, 48182091, 48189010, 73063080, 73066192, 73079980, 84199085»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «20055100, 20059980, 3208, 3209, 392010, 392321, 48192000»;

3. la partie C est modifiée comme suit:

a) au point 1, les produits suivants sont insérés: «2203, 84212100, 040310, 22021000, 22029919, 39251000, 39259080»;

b) le point 2 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «44011200, 94069010, 94061000, 94069038»;

ii) les produits suivants sont supprimés: «94060011, 94060020, 94060038»;

c) le point 3 est modifié comme suit:

i) les produits suivants sont insérés: «040310, 3925, 220421»;

ii) le produit suivant est supprimé: «220429»;

d) au point 5, les produits suivants sont insérés: «1701, 200210, 20055100, 20059980, 3208, 3209, 32141090, 392010, 392321, 48192000».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019D0664. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).