Décision d'exécution (UE) 2019/1326 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/06/2022 (consolidation EUR-Lex 02019D1326-20220610, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/08/2019).

TexteDécision d'exécution (UE) 2019/1326
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d'exécution (UE) 2019/1326
VersionConsolidée au 10/06/2022 (CELEX 02019D1326-20220610)
RéférenceAnnexe II de la décision d'exécution (UE) 2019/1326EUR-Lex →

| No | Référence de la norme | Date du retrait

| 1. | EN 13309:2010 Machines de génie civil - Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne | 30 juin 2021

| 2. | EN 50557:2011 Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | 17 janvier 2021

| 3. | EN 61000-6-5:2015 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-5: Normes génériques - Immunité pour les équipements utilisés dans les environnements de centrales électriques et de postes | 31 janvier 2020

| 4. |

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

| 28 juillet 2022

| 5. |

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension - Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

| 18 novembre 2020

| 6. |

EN 12895:2015

Chariots de manutention - Compatibilité électromagnétique

| 18 novembre 2021

| 7. |

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

EN 55011:2009/A1:2010

| 4 mai 2022

| 8. |

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

EN 55014-1:2006/A1:2009

EN 55014-1:2006/A2:2011

| 4 mai 2022

| 9. |

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

| 4 mai 2022

| 10. |

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia – Exigences d’émission

EN 55032:2012/AC:2013

| 4 mai 2022

| 11. |

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

| 4 mai 2022

| 12. |

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

| 16 septembre 2022

| 13. |

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

| 16 septembre 2022

| 14. |

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières —

Partie 21: compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

| 13 octobre 2023

| 15. |

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières —

Partie 22: compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

| 13 octobre 2023

| 16. |

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières —

Partie 23: compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

| 13 octobre 2023

| 17. |

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) —

Partie 1: règles générales

| 13 octobre 2023

| 18. |

EN IEC 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

EN IEC 60947-3:2009/A1:2012

| 10 décembre 2023

| 19. |

EN 301489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

| 10 décembre 2023

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019D1326-20220610. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).