Textes MARPOL actuels
Textes MARPOL actuels des annexes I à VI et du protocole I.
MARPOL comprend des réglementations visant à prévenir la pollution accidentelle et la pollution causée par les opérations de routine décrites dans les six annexes techniques.
b) Annexe I — Règles relatives à la prévention de la pollution par les hydrocarbures
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er mars 2018 — résolution MEPC.276(70)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements au modèle B du supplément au certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2017 — résolution MEPC.266(68)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires [amendements à la règle 12 — citernes à résidus d’hydrocarbures (boues)]
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2017 — résolution MEPC.266(68)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire le recours aux dispositions environnementales du recueil sur la navigation polaire)
Amendement à l’annexe I de MARPOL — entré en vigueur le 1er mars 2016 — résolution MEPC.256(67)
Amendement à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendement à la règle 43 — exigences spécifiques en matière d’utilisation ou de transport d’hydrocarbures dans l’Antarctique)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.248(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l’annexe I de MARPOL, prescriptions en matière de transport pour un instrument de stabilité)—MEPC 66/21/Corr.1
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.248(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, III, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire l’utilisation du code III)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2015—résolution MEPC.238(65)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I et II de MARPOL afin de rendre obligatoire le code OR)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er octobre 2014 — résolution MEPC.235(65)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux modèles A et B des suppléments au certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures au titre de l’annexe I de MARPOL)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2013 — résolution MEPC.216(63)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (arrangements régionaux pour les installations de réception portuaire au titre des annexes I, II, IV et V de MARPOL)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2011 — résolution MEPC.190(60)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (zone de contrôle des émissions en Amérique du Nord)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2011 — résolution MEPC.190(60)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (ajout d’un nouveau chapitre 9 à l’annexe I de MARPOL)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2011 — résolution MEPC.187(59)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux règles 1, 12, 13, 17 et 38 de l’annexe I de MARPOL, au supplément au certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures et aux parties I et II du registre des hydrocarbures)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2011 — résolution MEPC.186(59)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (ajout d’un nouveau chapitre 8 à l’annexe I de MARPOL modifiant en conséquence le modèle du supplément au certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures, modèle B).
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er décembre 2008 — résolution MEPC.164(56)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (installations de réception hors des zones spéciales et rejet d’eaux résiduaires)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2007 — résolution MEPC.141(54)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à la règle 1, ajout à la règle 12A, modifications en conséquence du certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures et amendements à la règle 21 de l’annexe I de MARPOL révisée)
Texte de l’annexe I de MARPOL — au 1er janvier 2007 — résolution MEPC.117(52)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I de MARPOL révisée)
c) Annexe II — Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
Amendements à l’annexe II de MARPOL — entrés en vigueur le 1er septembre 2017 — résolution MEPC.270(69)
Amendements à l’annexe de la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (amendements à l’annexe II de MARPOL — procédure révisée d’évaluation des risques GESAMP)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2017 — résolution MEPC.266(68)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire le recours aux dispositions environnementales du recueil sur la navigation polaire)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.248(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, III, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire l’utilisation du code III)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2015 — résolution MEPC.238(65)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I et II de MARPOL afin de rendre obligatoire le code OR)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2013 — résolution MEPC.216(63)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (arrangements régionaux pour les installations de réception portuaire au titre des annexes I, II, IV et V de MARPOL)
Texte de l’annexe II de MARPOL — au 1er janvier 2007 — résolution MEPC.118(52) (telle que modifiée)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe I de MARPOL révisée)
Recueil IBC prenant effet en vertu de la règle 11, annexe II — navires-citernes construits le 1er juillet 1986 ou après cette date — résolution MEPC.119(52)
Amendements au recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (recueil IBC)
Résolution MEPC.225(64) Amendements aux chapitres 17, 18 et 19 entrés en vigueur le 1er juin 2014
BLG.1/Circ.19 Produits qui ont été classifiés ou reclassifiés depuis l’adoption du recueil IBC modifié en 2004
BLG.1 Circ.19/Corr.1 Produits qui ont été classifiés ou reclassifiés depuis l’adoption du recueil IBC modifié en 2004
Recueil de règles sur les transporteurs de produits chimiques (BCH) prenant effet en vertu de la règle 11, annexe II — navires-citernes construits le 1er juillet 1986 ou après cette date — résolution MEPC.144(54)
Amendements au recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (recueil BCH)
d) Annexe III — Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis
Amendement à l’annexe III de MARPOL — (amendement à l’appendice relatif aux critères pour l’identification des substances nuisibles transportées en colis) entré en vigueur le 1er mars 2016 — résolution MEPC.257(67)
Amendement à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.248(66)
Texte de l’annexe III de MARPOL — au 1er janvier 2014 — résolution MEPC.193(61)
Texte de l’annexe III de MARPOL — au 1er janvier 2010 — résolution MEPC.156(55)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, III, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire l’utilisation du code III)
e) Annexe IV — Règles relatives à la prévention de la pollution par les eaux usées des navires
Amendements à l’annexe IV — entrés en vigueur le 1er septembre 2017 — résolution MEPC.274(69)
Amendements à l’annexe de la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (amendements à l’annexe IV de MARPOL — zone spéciale de la mer Baltique et certificat international de prévention de la pollution par les eaux résiduaires)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2017 — résolution MEPC.266(68)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire le recours aux dispositions environnementales du recueil sur la navigation polaire)
Amendements à l’annexe IV — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.246(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, III, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire l’utilisation du code III)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2013 — résolution MEPC.216(63)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (arrangements régionaux pour les installations de réception portuaire au titre des annexes I, II, IV et V de MARPOL)
Amendements à l’annexe IV — entrés en vigueur le 1er janvier 2013 — résolution MEPC.200(62)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (dispositions relatives aux zones spéciales et désignation de la mer Baltique comme zone spéciale en vertu de l’annexe IV de MARPOL)
MEPC 62/24/Corr.1 — contient plusieurs corrections apportées à la résolution MEPC.200(62)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er décembre 2008 — résolution MEPC.164(56)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (installations de réception hors des zones spéciales et rejet d’eaux résiduaires)
Amendements à l’annexe IV — entrés en vigueur le 1er août 2007 — résolution MEPC.143(54)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (ajout de la règle 13 à l’annexe IV de MARPOL)
Texte de l’annexe IV de MARPOL — au 1er août 2005 — résolution MEPC.115(51)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe IV de MARPOL révisée)
f) Annexe V — Règles relatives à la prévention de la pollution par les ordures des navires
Texte de l’annexe V de MARPOL — au 31 décembre 1988
Amendements à l’annexe V — entrés en vigueur le 1er mars 2018 — résolution MEPC.277(70)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l’annexe V de MARPOL —substances nocives pour le milieu marin et modèle de registre des ordures)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er janvier 2017 — résolution MEPC.266(68)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire le recours aux dispositions environnementales du recueil sur la navigation polaire)
Amendements à l’annexe V — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.246(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements aux annexes I, II, III, IV et V de MARPOL afin de rendre obligatoire l’utilisation du code III)
Amendements à l’annexe I — entrés en vigueur le 1er août 2013 — résolution MEPC.216(63)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (arrangements régionaux pour les installations de réception portuaire au titre des annexes I, II, IV et V de MARPOL)
Amendements à l’annexe V — entrés en vigueur le 1er janvier 2013 — résolution MEPC.201(62)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (annexe V de MARPOL révisée)
MEPC 62/24/Corr.1 — contient plusieurs corrections apportées à la résolution MEPC.200(62)
Amendements à l’annexe V de MARPOL — entrés en vigueur le 1er août 2005 — résolution MEPC.116(51)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l’appendice de l’annexe V de MARPOL)
Amendements à l’annexe V de MARPOL — entrés en vigueur le 1er mars 2002 — résolution MEPC.89(45)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l’annexe V de MARPOL)
Amendements à l’annexe V de MARPOL — entrés en vigueur le 1er janvier 1997 — résolution MEPC.65(37)
Amendements à l’annexe du protocole de 1978 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à la règle 2 et nouvelle règle 9 de l’annexe V)
g) Annexe VI — Règles relatives à la prévention de la pollution de l’atmosphère par les navires
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er janvier 2019 — résolution MEPC.286(71)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (donnant effet à la zone de contrôle des émissions de NOx de la mer Baltique et de la mer du Nord et modifiant la note de livraison de soutes)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er mars 2018 — résolution MEPC.278(70)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (amendements à l’annexe VI de MARPOL — système de collecte des données sur la consommation de fuel-oil des navires)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er septembre 2017 — résolution MEPC.271(69)
Amendements à l’annexe de la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (amendements à la règle 13 de l’annexe VI de MARPOL — exigences du registre quant à la conformité opérationnelle avec les zones de contrôles des émissions de NOx du niveau III)
Amendements à l’annexe VI de MARPOL — entrés en vigueur le 1er mars 2016 — résolution MEPC.258(67)
Amendement à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (amendements aux règles 2 et 13 et au supplément au certificat international de prévention de la pollution de l’atmosphère)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er janvier 2016 — résolution MEPC.247(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (afin de rendre l’utilisation du code III obligatoire)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er mars 2015 — résolution MEPC.251(66)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (amendements aux règles 2, 13, 19, 20 et au supplément au certificat international de prévention de la pollution de l’atmosphère en vertu de l’annexe VI de MARPOL et au certificat des moteurs à deux combustibles au titre du code technique sur les NOx, 2008)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er août 2013 — résolution MEPC.217(63)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (arrangements régionaux pour les installations de réception portuaire au titre de l’annexe VI de MARPOL et certificat de moteurs diesel marins équipés d’un système de réduction catalytique sélective au titre du code technique sur les NOx, 2008)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er janvier 2013 — résolution MEPC.203(62)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (ajout de règles relatives à l’efficacité énergétique des navires)
MEPC 62/24/Corr.1 — contient plusieurs corrections apportées à la résolution MEPC.200(62)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er janvier 2013 — résolution MEPC.203(62)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 relatif à la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (désignation de la zone de contrôle des émissions de la mer des Caraïbes)
MEPC 62/24/Corr.1 — contient plusieurs corrections apportées à la résolution MEPC.200(62)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er février 2012 — résolution MEPC.194(61)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (modèle révisé du supplément au certificat international de prévention de la pollution de l’atmosphère)
Amendements à l’annexe VI — entrés en vigueur le 1er août 2011 — résolution MEPC.190(60)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (zone de contrôle des émissions d’Amérique du Nord)
Texte de l’annexe VI de MARPOL — au 1er juillet 2010 — résolution MEPC.176(58)
Amendements à l’annexe du protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (annexe VI de MARPOL révisée)