PARTIE A
La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:
1) À l'article 2, paragraphe 1, le point b) est remplacé par le texte suivant:
«Allium cepa L.
— Groupe Cepa (oignon, échalion)
— Groupe Aggregatum (échalote)
Allium fistulosum L. (ciboule)
— toutes les variétés
Allium porrum L. (poireau)
— toutes les variétés
Allium sativum L. (ail)
— toutes les variétés
Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
— toutes les variétés
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
— toutes les variétés
Apium graveolens L.
— Groupe du Céleri
— Groupe du Céleri-rave
Asparagus officinalis L. (asperge)
— toutes les variétés
Beta vulgaris L.
— Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
— Groupe de la Bette (poirée ou carde)
Brassica oleracea L.
— Groupe du Chou frisé
— Groupe du Chou-fleur
— Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
— Groupe du Choux de Bruxelles
— Groupe du Chou-rave
— Groupe du Chou de Milan
— Groupe Chou brocoli (types “calabrais” et “à jets”)
— Groupe du Chou palmier
— Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
Brassica rapa L.
— Groupe du Chou chinois
— Groupe du Navet-légume
Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
— toutes les variétés
Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
— toutes les variétés
Cichorium intybus L.
— Groupe de la Chicorée witloof
— Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
— Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
— toutes les variétés
Cucumis melo L. (melon)
— toutes les variétés
Cucumis sativus L.
— Groupe du Concombre
— Groupe du Cornichon
Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
— toutes les variétés
Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
— toutes les variétés
Cynara cardunculus L.
— Groupe de l'Artichaut
— Groupe du Cardon
Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
— toutes les variétés
Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
— Groupe Azoricum
Lactuca sativa L. (laitue)
— toutes les variétés
Solanum lycopersicum L. (tomate)
— toutes les variétés
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
— Groupe du Persil à feuilles
— Groupe du Persil tubéreux
Phaseolus coccineus L. (haricot d'Espagne)
— toutes les variétés
Phaseolus vulgaris L.
— Groupe du Haricot nain
— Groupe du Haricot à rames
Pisum sativum L.
— Groupe du Pois rond
— Groupe du Pois ridé
— Groupe du Pois mange-tout
Raphanus sativus L.
— Groupe du Radis
— Groupe du Radis noir
Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
— toutes les variétés
Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
— toutes les variétés
Solanum melongena L. (aubergine)
— toutes les variétés
Spinacia oleracea L. (épinard)
— toutes les variétés
Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
— toutes les variétés
Vicia faba L. (fève)
— toutes les variétés
Zea mays L.
— Groupe du maïs doux
— Groupe du maïs à éclater
Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus.»
2) À l'annexe II, point 3 a), dans la première colonne du tableau, les entrées figurant entre «Asparagus officinalis» et «Cichorium endivia» sont remplacées par les entrées suivantes:
«Beta vulgaris (Groupe de la Betterave potagère)
Beta vulgaris (autre que du Groupe de la Betterave potagère)
Brassica oleracea (Groupe du Chou-fleur)
Brassica oleracea (autre que du Groupe du Chou-fleur)
Brassica rapa (Groupe du Chou chinois)
Brassica rapa (Groupe du Navet-légume)
Capsicum annuum
Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)
Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]».
3) À l'annexe III, point 2, dans la première colonne du tableau, les entrées figurant entre «Capsicum annuum» et «Cichorium endivia» sont remplacées par les entrées suivantes:
«Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)
Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]».
PARTIE B
«»
PARTIE C
À l'annexe de la directive 93/61/CEE, la colonne «Genres ou espèces» est modifiée comme suit:
a) les termes «Allium ascalonicum» sont remplacés par les termes «Allium cepa — Groupe Aggregatum»;
b) les termes «Allium cepa» sont remplacés par les termes «Allium cepa — Groupe Cepa»;
c) les termes «Brassica pekinensis» sont remplacés par les termes «Brassica rapa — Groupe du Chou chinois»;
d) les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Solanum lycopersicum».