Directive d'exécution (UE) 2019/990 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective d'exécution (UE) 2019/990
IntituléANNEXE II
RattachementDirective d'exécution (UE) 2019/990
VersionVersion d'origine (CELEX 32019L0990)
RéférenceAnnexe II de la directive d'exécution (UE) 2019/990EUR-Lex →

Liste des genres et des espèces visés à l'article 1er, paragraphe 2

Allium cepa L.

— Groupe Cepa (oignon, échalion)

— Groupe Aggregatum (échalote)

Allium fistulosum L. (ciboule)

— toutes les variétés

Allium porrum L. (poireau)

— toutes les variétés

Allium sativum L. (ail)

— toutes les variétés

Allium schoenoprasum L. (ciboulette)

— toutes les variétés

Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)

— toutes les variétés

Apium graveolens L.

— Groupe du Céleri

— Groupe du Céleri-rave

Asparagus officinalis L. (asperge)

— toutes les variétés

Beta vulgaris L.

— Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)

— Groupe de la Bette (poirée ou carde)

Brassica oleracea L.

— Groupe du Chou frisé

— Groupe du Chou-fleur

— Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)

— Groupe du Choux de Bruxelles

— Groupe du Chou-rave

— Groupe du Chou de Milan

— Groupe du Chou brocoli (types “calabrais” et “à jets”)

— Groupe du Chou palmier

— Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)

Brassica rapa L.

— Groupe du Chou chinois

— Groupe du Navet-légume

Capsicum annuum L. (piment ou poivron)

— toutes les variétés

Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)

— toutes les variétés

Cichorium intybus L.

— Groupe de la Chicorée witloof

— Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)

— Groupe de la Chicorée industrielle (racine)

Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)

— toutes les variétés

Cucumis melo L. (melon)

— toutes les variétés

Cucumis sativus L.

— Groupe du Concombre

— Groupe du Cornichon

Cucurbita maxima Duchesne (potiron)

— toutes les variétés

Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)

— toutes les variétés

Cynara cardunculus L.

— Groupe de l'Artichaut

— Groupe du Cardon

Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)

— toutes les variétés

Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)

— Groupe Azoricum

Lactuca sativa L. (laitue)

— toutes les variétés

Solanum lycopersicum L. (tomate)

— toutes les variétés

Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

— Groupe du Persil à feuilles

— Groupe du Persil tubéreux

Phaseolus coccineus L. (haricot d'Espagne)

— toutes les variétés

Phaseolus vulgaris L.

— Groupe du Haricot nain

— Groupe du Haricot à rames

Pisum sativum L.

— Groupe du Pois rond

— Groupe du Pois ridé

— Groupe du Pois mange-tout

Raphanus sativus L.

— Groupe du Radis

— Groupe du Radis noir

Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)

— toutes les variétés

Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)

— toutes les variétés

Solanum melongena L. (aubergine)

— toutes les variétés

Spinacia oleracea L. (épinard)

— toutes les variétés

Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)

— toutes les variétés

Vicia faba L. (fève)

— toutes les variétés

Zea mays L.

— Groupe du maïs doux

— Groupe du maïs à éclater.

Aller plus loin

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