Directive d'exécution (UE) 2019/990 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective d'exécution (UE) 2019/990
RattachementDirective d'exécution (UE) 2019/990
Versionacte d'origine du 17/06/2019 (CELEX 32019L0990)
RéférenceConsidérant 1 de la directive d'exécution (UE) 2019/990EUR-Lex →

(1) Les directives 2002/55/CE et 2008/72/CE énumèrent les espèces qu'elles régissent dans un tableau à deux colonnes, l'une mentionnant le nom scientifique des espèces et l'autre un ou plusieurs noms communs pour chaque espèce.

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