Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 18/11/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l’annexe II, partie III, point 13, de la directive 2009/48/CE, dans le tableau, l’entrée relative à l’aluminium est remplacée par le texte suivant:
| Élément |
mg/kg
de matière de jouet sèche, friable, poudreuse ou souple
|
mg/kg
de matière de jouet liquide ou collante
|
mg/kg
de matière grattée du jouet
| «Aluminium | 2 250 | 560 | 28 130»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.