Version d'origine : acte du 03/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/12
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/12
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0012)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/12EUR-Lex →
1. Les substances «l-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 10741P» et «l-arginine produite par Escherichia coli NITE BP-02186» spécifiées à l'annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
2. La substance «l-arginine produite par Escherichia coli NITE BP-02186» spécifiée à l'annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.