ANNEXE
| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation
| en mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
| 3c363 | — | l-arginine |
Composition de l'additif
Poudre ayant une teneur minimale en l-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %
Caractérisation de la substance active
l-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli NITE BP-02186.
Formule chimique: C6H14N4O2
Numéro CAS: 74-79-3
Méthodes d'analyse
Pour l'identification de la l-arginine dans l'additif pour l'alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la l-arginine».
Pour la quantification de l'arginine dans l'additif pour l'alimentation animale et l'eau:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS)
Pour la quantification de l'arginine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS) — Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission
| Toutes les espèces animales | | | |
1. La l-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.
2. L'additif peut aussi être utilisé dans l'eau d'abreuvement.
3. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l'eau d'abreuvement.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur en humidité.
5. Mention à faire figurer sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en l-arginine, notamment par l'intermédiaire de l'eau d'abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d'éviter les déséquilibres».
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
| 24 janvier 2029
| 3c362 | — | l-arginine |
Composition de l'additif
Poudre ayant une teneur minimale en L-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 0,5 %
Caractérisation de la substance active
l-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 10741P
Formule chimique: C6H14N4O2
Numéro CAS: 74-79-3
Méthodes d'analyse
Pour l'identification de la l-arginine dans l'additif pour l'alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la l-arginine».
Pour la quantification de l'arginine dans l'additif pour l'alimentation animale et l'eau:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS)
Pour la quantification de l'arginine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS) — Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission
| Toutes les espèces animales | | | |
1. La l-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.
2. L'additif peut aussi être utilisé dans l'eau d'abreuvement.
3. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l'eau d'abreuvement.
4. Mention à faire figurer sur l'étiquette de l'additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en l-arginine, notamment par l'intermédiaire de l'eau d'abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d'éviter les déséquilibres».
5. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
| 24 janvier 2029
Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: substances aromatiques
| 3c363 | — | l-arginine |
Composition de l'additif
Poudre ayant une teneur minimale en l-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %
Caractérisation de la substance active
l-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec
— Escherichia coli NITE BP-02186
Formule chimique: C6H14N4O2
Numéro CAS: 74-79-3
Numéro FLAVIS: 17.003
Méthode d'analyse
Pour l'identification de la l-arginine dans l'additif pour l'alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la l-arginine».
Pour la quantification de l'arginine dans l'additif pour l'alimentation animale:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS)
Pour la quantification de l'arginine dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux:
— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS) — Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. La l-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.
2. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
3. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur en humidité.
5. L'étiquette de l'additif et des prémélanges comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.»
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.
| 24 janvier 2029