Règlement (UE) 2019/36 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/36

IntituléANNEXE

RattachementRèglement (UE) 2019/36

VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0036)

RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2019/36EUR-Lex →

Dans la partie A, section 2, de l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, la mention relative à la substance «N-(2-méthylcyclohexyl)-2,3,4,5,6-pentafluorobenzamide» est remplacée par le texte suivant:

| «16.119 | N-(2-méthylcyclohexyl)-2,3,4,5,6-pentafluorobenzamide | 1003050-32-5 | 2081 | |

Mélange de diastéréoïsomères cis et trans dans les proportions suivantes:

— 60-80 % de diastéréoïsomères trans, à raison de 50 % de l'isomère (1S,2S) et de 50 % de l'isomère (1R,2R), et

— 20-40 % de diastéréoïsomères cis, à raison de 50 % de l'isomère (1R,2S) et de 50 % de l'isomère (1S,2R).

Restrictions d'utilisation en tant que substance aromatisante:

pour la catégorie 1: – pas plus de 1 mg/kg;

pour la catégorie 12: – pas plus de 6 mg/kg;

pour la catégorie 14.1.4: – pas plus de 3 mg/kg.

| | EFSA»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →