Annexe -Règlement (UE) 2019/50

Version d'origine : acte du 11/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au clomazone, à la fluoxastrobine, à la lambda-cyhalothrine, au mépiquat et au thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Clomazone

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232010Concombres

0233010Melons

0244000

d) Choux-raves

Fluoxastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluoxastrobine – Code 1000000 sauf 1040000: «fluoxastrobine [somme de la fluoxastrobine, de son isomère Z et de son métabolite 6-(2-chlorophénoxy)-5-fluoro-4-pyrimidinol, exprimée en fluoxastrobine] (L)»

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

Lambda-cyhalothrine (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Lambda-cyhalothrine – Code 1000000 sauf 1040000: lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120000Fruits à coque

0130000Fruits à pépins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140010Abricots

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140030Pêches

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140040Prunes

0140990Autres (2)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0150000Baies et petits fruits

0151000

a) Raisins

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0153000

c) Fruits de ronces

0154000

d) Autres petits fruits et baies

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0161000

a) à peau comestible

0162000

b) à peau non comestible, et de petite taille

0163010Avocats

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163020Bananes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163030Mangues

0163040Papayes

0163050Grenades

0163060Chérimoles

0163070Goyaves

0163080Ananas

0163090Fruits de l'arbre à pain

0163100Durions

0163110Corossols/Anones hérissées

0163990Autres (2)

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0220010Aulx

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220020Oignons

0220030Échalotes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres (2)

0231000

a) Solanacées et Malvacées

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232010Concombres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres (2)

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0242000

b) Choux pommés

0243000

c) Choux feuilles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0243010Choux de Chine/Petsaï

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0243020Choux verts

0243990Autres (2)

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâches/salades de blé

0251020Laitues

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251070Moutarde brune

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251990Autres (2)

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/chicons

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0260000Légumineuses potagères

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres (2)

0280000Champignons, mousses et lichens

0290000Algues et organismes procaryotes

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500050Avoine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres (2)

0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

00800000ÉPICES

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900000PLANTES SUCRIÈRES

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000Produits (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

1011040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres (2)

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030Foie

1012040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres (2)

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013030Foie

1013040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres (2)

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014030Foie

1014040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres (2)

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015030Foie

1015040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres (2)

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016030Foie

1016040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres (2)

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017030Foie

1017040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres (2)

1020000Lait

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

(+) Il ressort de données de surveillance récentes qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 31 décembre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0280010Champignons de couche

(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0401090Graines de coton

Thiaclopride

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232030Courgettes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0260010Haricots (non écossés)

0300010Haricots

0300030Pois

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0610000Thés

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0633000

c) Racines

0810000Épices en graines»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,02 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | |

| 0110990 | Autres (2) | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,01 (+) | 0,05 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres (2) | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | (+) | 0,02 |

| 0130010 | Pommes | | | 0,08 | | 0,3

| 0130020 | Poires | | | 0,08 | | 0,3

| 0130030 | Coings | | | 0,2 | | 0,7

| 0130040 | Nèfles | | | 0,2 | | 0,7

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,2 | | 0,7

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | | 0,02 | 0,5

| 0140010 | Abricots | | | 0,15 (+) | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,3 (+) | |

| 0140030 | Pêches | | | 0,15 (+) | |

| 0140040 | Prunes | | | 0,2 (+) | |

| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 (+) | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 | | (+) | 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins

| | | | | 0,01

| 0151010 | Raisins de table | | | 0,08 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 0,2 | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 0,2 | | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,2 | |

| 0153010 | Mûres | | | | | 1

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 1

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | 6

| 0153990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | | | 1

| 0154010 | Myrtilles | | | 0,2 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,2 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,2 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,2 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,2 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,2 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,2 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,2 | |

| 0154990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | | 0,02 |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | (+) | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | | 0,01

| 0161020 | Figues | | | 0,01 | | 0,5

| 0161030 | Olives de table | | | 1 | | 4

| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | | 0,01

| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,09 | | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | | 0,01

| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| | | (+) | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,05 | | 0,2

| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | | 0,01

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | | 0,01

| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | (+) | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | 0,15 | | 0,01

| 0163030 | Mangues | | | 0,2 | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | | 0,01 | | 0,5

| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 | | 0,01

| 0163100 | Durions | | | 0,01 | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | | 0,01

| 0163990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | (+) | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | 0,01 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,04 | | 0,05

| 0213020 | Carottes | | | 0,04 | | 0,05

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,07 | | 0,05

| 0213040 | Raiforts | | | 0,04 | | 0,05

| 0213050 | Topinambours | | | 0,04 | | 0,05

| 0213060 | Panais | | | 0,04 | | 0,05

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,04 | | 0,05

| 0213080 | Radis | | | 0,15 | | 0,7

| 0213090 | Salsifis | | | 0,04 | | 0,05

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,04 | | 0,01

| 0213110 | Navets | | | 0,04 | | 0,01

| 0213990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,2 | 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | 0,04 | | | 0,01

| 0220020 | Oignons | | 0,04 | | | 0,01

| 0220030 | Échalotes | | 0,04 | | | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | | | 0,15

| 0220990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | | |

| 0231010 | Tomates | | | 0,07 | | 0,5

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 0,1 | | 1

| 0231030 | Aubergines | | | 0,3 | | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,3 | | 0,01

| 0231990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | 0,5

| 0232010 | Concombres | (+) | | 0,05 | |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,15 | |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,15 | | (+)

| 0232990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | 0,06 | |

| 0233010 | Melons | (+) | | | | 0,2

| 0233020 | Potirons | | | | | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2

| 0233990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | 0,05 | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,01 | | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,1 | | 0,3 (+)

| 0241010 | Brocolis | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres (2) | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | 0,3

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,04 | |

| 0242020 | Choux pommés | | | 0,15 | |

| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,3 | | 1

| 0243020 | Choux verts | | | 0,01 | | 0,4

| 0243990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0244000 |

d) Choux-raves

| (+) | | 0,01 | | 0,04

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 1,5 | | 8

| 0251020 | Laitues | | | 0,15 | | 1

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,07 | | 0,15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,7 | | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,7 | | 0,7 (+)

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,7 | | 2 (+)

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,7 | | 2 (+)

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0252010 | Épinards | | | 0,6 | | 0,15 (+)

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,01 | | 0,01

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,2 | | 0,15 (+)

| 0252990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,15 | 0,02 | 0,7 | 0,05 | 5

| 0256010 | Cerfeuils | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | |

| 0256990 | Autres (2) | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 0,4 | | 0,4 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,2 | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 0,2 | | 0,2

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,2 | | 0,2

| 0260050 | Lentilles | | | 0,2 | | 0,01

| 0260990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02 | | 0,01

| 0270020 | Cardons | | | 0,01 | | 0,01

| 0270030 | Céleris | | | 0,03 | | 0,7

| 0270040 | Fenouils | | | 0,2 | | 0,7

| 0270050 | Artichauts | | | 0,15 | | 0,01

| 0270060 | Poireaux | | | 0,07 | | 0,1

| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,01 | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | | 0,01

| 0270990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | 0,01 | 0,09 (+) |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | 0,5 | 0,02 |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | 0,01 | 0,02 |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02 |

| 0300010 | Haricots | | | | | 0,08 (+)

| 0300020 | Lentilles | | | | | 0,01

| 0300030 | Pois | | | | | 0,08 (+)

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | 0,01

| 0300990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | (+) | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,3

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | 0,01 | 40 | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 | 0,2 | 15 | 0,6 (+)

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,6 (+)

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,2 | 0,5 (+) | 0,15

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,3

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,05 |

| 0402010 | Olives à huile | | | 0,5 | | 4

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,01 | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,01 | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | | | 0,01 | | 0,02

| 0402990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,02

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | (+) | |

| 0500010 | Orge | | 0,5 (+) | 0,5 | 4 | 0,9

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 (+)

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,5 (+) | 0,3 | 3 | 0,9

| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0500070 | Seigle | | 0,03 | 0,05 | 3 | 0,06

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,03 | 0,05 | 3 | 0,1

| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | | | 10 (+)

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | | | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | 0,05

| 0631010 | Camomille | 0,5 | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05 | | | |

| 0631030 | Rose | 0,05 | | | |

| 0631040 | Jasmin | 0,05 | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05 | | | |

| 0631990 | Autres (2) | 0,05 | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | | 50 (+)

| 0632010 | Fraises | 0,5 | | | |

| 0632020 | Rooibos | 0,05 | | | |

| 0632030 | Maté | 0,05 | | | |

| 0632990 | Autres (2) | 0,05 | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,05 | | | | 0,02 (+)

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | | | 0,05

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | | | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | | | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 10 (+) | 0,1 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | (+) | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,08 (+)

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | 0,03 | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | 0,03 | |

| 0820030 | Carvi | | | 0,03 | |

| 0820040 | Cardamome | | | 2 | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,03 | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | 0,03 | |

| 0820070 | Vanille | | | 0,03 | |

| 0820080 | Tamarin | | | 0,03 | |

| 0820990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | (+) | 0,02 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,01 | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,05 | | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,01 | | 0,05

| 0900990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | |

| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | 0,1

| 1011020 | Graisse | | 0,02 | 3 | 0,05 | 0,01

| 1011030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,07 | 0,5

| 1011040 | Reins | | 0,05 | 0,2 | 0,07 | 0,5

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,05 | 0,5

| 1011990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1012020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1012030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1012040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1012990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1013020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1013030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,5

| 1013040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1013990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,02 | 0,15 | 0,09 | 0,1

| 1014020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1014030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,5

| 1014040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1014990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1015020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1015030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1015040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1015990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | 0,01 | 0,05 |

| 1016010 | Muscles | | 0,02 | | | 0,02

| 1016020 | Graisse | | 0,02 | | | 0,01

| 1016030 | Foie | | 0,05 | | | 0,02

| 1016040 | Reins | | 0,05 | | | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | | 0,02

| 1016990 | Autres (2) | | 0,05 | | | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1017020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1017030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1017040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1017990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | 0,02 | | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | 0,07 |

| 1020020 | Ovins | | | | 0,15 |

| 1020030 | Caprins | | | | 0,15 |

| 1020040 | Chevaux | | | | 0,07 |

| 1020990 | Autres (2) | | | | 0,07 |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,07 | 0,02

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |

b) la colonne suivante est ajoutée pour le fenpicoxamide:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Fenpicoxamide (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fenpicoxamide – Code 1000000 excepté le code 1040000: X12326349, exprimé en fenpicoxamide»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fenpicoxamide (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres (2) |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres (2) |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres (2) |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres (2) |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres (2) |

| 0160000 | Fruits divers |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres (2) |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres (2) |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats | 0,01

| 0163020 | Bananes | 0,15

| 0163030 | Mangues | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01

| 0163050 | Grenades | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01

| 0163990 | Autres (2) | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres (2) |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres (2) |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres (2) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres (2) |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres (2) |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres (2) |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres (2) |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres (2) |

| 0500000 | CÉRÉALES |

| 0500010 | Orge | 0,01

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,01

| 0500060 | Riz | 0,01

| 0500070 | Seigle | 0,6

| 0500080 | Sorgho | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,6

| 0500990 | Autres (2) | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres (2) |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres (2) |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Graisse | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,01

| 1012040 | Reins | 0,02

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01

| 1012990 | Autres (2) | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Graisse | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,02

| 1013040 | Reins | 0,02

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01

| 1013990 | Autres (2) | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 0,01

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres (2) |

| 1015000 |

e) Équidés

| 0,01

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres (2) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres (2) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 0,01

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres (2) |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |

2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, la fenazaquine et le valifénalate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,5 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres (2) | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | | 0,01

| 0120010 | Amandes | | 0,02 |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,01 |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 |

| 0120100 | Pistaches | | 0,01 |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 |

| 0120990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,1 | 0,01

| 0130010 | Pommes | | |

| 0130020 | Poires | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres (2) | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 0,01

| 0140010 | Abricots | | 0,3 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,3 |

| 0140030 | Pêches | | 0,5 |

| 0140040 | Prunes | | 0,3 |

| 0140990 | Autres (2) | | 0,3 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1 | 0,2 | 0,2

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 1 | 1 | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 1 | 0,01 | 0,01

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |

| 0153990 | Autres (2) | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | 1,5 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 1 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 1 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 | |

| 0154990 | Autres (2) | 1 | |

| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01 | 0,01 |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats | | |

| 0161050 | Caramboles | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |

| 0161990 | Autres (2) | | |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |

| 0162020 | Litchis | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |

| 0162990 | Autres (2) | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 |

| 0163020 | Bananes | 0,01 | 0,2 |

| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 |

| 0163050 | Grenades | 0,4 | 0,01 |

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 |

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 |

| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | |

| 0212010 | Racines de manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | |

| 0212990 | Autres (2) | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | |

| 0213010 | Betteraves | 0,06 | |

| 0213020 | Carottes | 0,08 | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 | |

| 0213040 | Raiforts | 0,06 | |

| 0213050 | Topinambours | 0,06 | |

| 0213060 | Panais | 0,06 | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 | |

| 0213080 | Radis | 0,5 | |

| 0213090 | Salsifis | 0,06 | |

| 0213100 | Rutabagas | 0,06 | |

| 0213110 | Navets | 0,06 | |

| 0213990 | Autres (2) | 0,06 | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,5

| 0220020 | Oignons | | | 0,5

| 0220030 | Échalotes | | | 0,5

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01

| 0220990 | Autres (2) | | | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | |

| 0231010 | Tomates | 0,6 | 0,5 | 0,8

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 0,5 | 0,01

| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,5 | 0,8

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres (2) | 0,6 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 | | 0,01

| 0232010 | Concombres | | 0,2 |

| 0232020 | Cornichons | | 0,01 |

| 0232030 | Courgettes | | 0,2 |

| 0232990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3 | | 0,01

| 0233010 | Melons | | 0,1 |

| 0233020 | Potirons | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | 0,1 |

| 0233990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,2 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis | 1 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,6 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | |

| 0242020 | Choux pommés | 2 | |

| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 20 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres (2) | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | 0,01 |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01

| 0251020 | Laitues | | | 8

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,01

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpiers | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |

| 0252990 | Autres (2) | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| | | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | 0,01

| 0256010 | Cerfeuils | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | |

| 0256040 | Persils | | |

| 0256050 | Sauge | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |

| 0256100 | Estragon | | |

| 0256990 | Autres (2) | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 | 0,1 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,01 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,01 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,01 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 |

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | |

| 0270030 | Céleris | 10 | |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | |

| 0270050 | Artichauts | 2 | |

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |

| 0300990 | Autres (2) | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,06 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres (2) | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | 0,02 | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | |

| 0500050 | Avoine | 0,02 | |

| 0500060 | Riz | 0,4 | |

| 0500070 | Seigle | 0,02 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,02 | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | | 0,02

| 0610000 | Thés | | 10 |

| 0620000 | Grains de café | | 0,01 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,01 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Camomille | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |

| 0631030 | Rose | | |

| 0631040 | Jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres (2) | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | |

| 0632010 | Fraises | | |

| 0632020 | Rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres (2) | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Valériane | | |

| 0633020 | Ginseng | | |

| 0633990 | Autres (2) | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,01 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,01 |

| 0700000 | HOUBLON | 40 | 0,01 | 0,02

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |

| 0810030 | Céleri | | |

| 0810040 | Coriandre | | |

| 0810050 | Cumin | | |

| 0810060 | Aneth | | |

| 0810070 | Fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres (2) | | |

| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |

| 0820070 | Vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres (2) | | |

| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres (2) | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840040 | Raifort (11) | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres (2) | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres (2) | | |

| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres (2) | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | |

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | 0,01 | 0,01

| 1010000 | Produits (base:) | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | 0,2 | |

| 1011020 | Graisse | 0,2 | |

| 1011030 | Foie | 0,2 | |

| 1011040 | Reins | 0,2 | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | 0,2 | |

| 1012020 | Graisse | 0,2 | |

| 1012030 | Foie | 0,2 | |

| 1012040 | Reins | 0,2 | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | 0,2 | |

| 1013020 | Graisse | 0,2 | |

| 1013030 | Foie | 0,2 | |

| 1013040 | Reins | 0,2 | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | 0,2 | |

| 1014020 | Graisse | 0,2 | |

| 1014030 | Foie | 0,2 | |

| 1014040 | Reins | 0,2 | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1015000 |

e) Équidés

| | |

| 1015010 | Muscles | 0,2 | |

| 1015020 | Graisse | 0,2 | |

| 1015030 | Foie | 0,2 | |

| 1015040 | Reins | 0,2 | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1016000 |

f) Volailles

| | |

| 1016010 | Muscles | 0,01 | |

| 1016020 | Graisse | 0,08 | |

| 1016030 | Foie | 0,07 | |

| 1016040 | Reins | 0,07 | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | |

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | |

| 1017010 | Muscles | 0,2 | |

| 1017020 | Graisse | 0,2 | |

| 1017030 | Foie | 0,2 | |

| 1017040 | Reins | 0,2 | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1020000 | Lait | 0,05 | |

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres (2) | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,2 | |

| 1030010 | Poule | | |

| 1030020 | Cane | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres (2) | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | |

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |

3) À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «huile d'oignon».

4) À l'annexe V, la colonne suivante, relative au cyclaniliprole est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyclaniliprole

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres (2) |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres (2) |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres (2) |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres (2) |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres (2) |

| 0160000 | Fruits divers |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres (2) |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres (2) |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres (2) |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres (2) |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres (2) |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres (2) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres (2) |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres (2) |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres (2) |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres (2) |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres (2) |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres (2) |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres (2) |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres (2) |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres (2) |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres (2) |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres (2) |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres (2) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres (2) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres (2) |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |

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