Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2019/50 de la Commission du 11 janvier 2019 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorantraniliprole, de clomazone, de fenpicoxamide, de cyclaniliprole, de fenazaquine, de fluoxastrobine, de lambda-cyhalothrine, de mépiquat, d'huile d'oignon, de thiaclopride et de valifénalate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 11/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2019/50

Adopté le11 janvier 2019

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 19 considérants, 1 annexe

CELEX32019R0050

RéférenceRèglement (UE) 2019/50, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (19)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de clomazone, de fluoxastrobine, de lambda-cyhalothrine, de mépiquat et de thiaclopride ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorantraniliprole, la fenazaquine et le valifénalate, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le cyclaniliprole, le fenpixocamide et l'huile d'oignon, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

(2) Le 4 juillet 2009, la commission du Codex alimentarius a adopté une limite maximale de résidus du Codex (ci-après la «CXL») pour la lambda-cyhalothrine dans le seigle.

(3)

(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.

(4)

(4) La CXL pour la lambda-cyhalothrine dans le seigle est sans danger pour les consommateurs de l'Union et devrait dès lors être intégrée au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(5)

(5) Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «clomazone» sur la camomille et les plantains, une demande de modification des LMR en vigueur a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) Des demandes similaires ont été introduites respectivement pour l'utilisation de fluoxastrobine sur les aulx, les graines de colza, les graines de lin, les graines de pavot, les graines de moutarde et les graines de cameline, pour l'utilisation de mépiquat sur les graines de colza, les graines de lin, les graines de pavot, les graines de moutarde, les graines de cameline, les graines de tournesol, le foie (de porcins, d'ovins et de caprins), les reins (de porcins), les laits et les œufs, pour l'utilisation de thiaclopride sur les graines de bourrache et les radis, et pour l'utilisation de valifénalate sur les tomates, les aubergines, les laitues, les oignons, les échalotes et les aulx.

(7)

(7) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été présentées pour le chlorantraniliprole et la fenazaquine, qui sont utilisés aux États-Unis respectivement sur le houblon et les amandes. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(8)

(8) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(9)

(9) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(10)

(10) En ce qui concerne la fluoxastrobine dans les aulx, l'Autorité a évalué une demande en vue de la fixation d'une LMR concernant les oignons et émis un avis motivé sur la LMR proposée. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'étendre aux aulx l'application de la LMR fixée pour les oignons.

(11)

(11) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(12)

(12) Pour le mépiquat, des LMR provisoires concernant les champignons de couche, valables jusqu'au 31 décembre 2018, ont été fixées dans le règlement (UE) 2016/1003 de la Commission pour faire face à une contamination croisée de champignons de couche non traités causée par de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité. Les États membres et l'Autorité ont présenté des données de surveillance récentes desquelles il ressort que des résidus de mépiquat continuent d'être présents en des teneurs supérieures à la limite de détermination applicable. Il est dès lors nécessaire de proroger la validité de la LMR actuelle fixée à 0,09 mg/kg. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.

(13)

(13) En ce qui concerne la lambda-cyhalothrine, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2018/960 de la Commission qui ramène la LMR concernant le seigle à la limite de détermination, faisant abstraction de la CXL existante pour le seigle, à partir du 26 janvier 2019. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.

(14)

(14) Dans le contexte de l'approbation de la substance active «fenpicoxamide», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l'article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné. L'Autorité a évalué la demande et rendu ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte à la fois des utilisations représentatives sur le seigle et le froment (blé) selon les bonnes pratiques agricoles (BPA) dans l'Union et d'une demande de tolérance à l'importation concernant des bananes provenant du Panama.

(15)

(15) L'huile d'oignon a été approuvée en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2018/1295 de la Commission. Les conditions d'utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(16)

(16) En vertu du règlement d'exécution (UE) 2017/357 de la Commission, le cyclaniliprole n'a pas été approuvé en tant que substance active. Aucune LMR n'ayant été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005, il convient d'inscrire cette substance à l'annexe V dudit règlement.

(17)

(17) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité, ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(18)

(18) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(19)

(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2019. Toutefois, il est applicable à partir du 26 janvier 2019 pour les LMR de lambda-cyhalothrine sur le seigle.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives au clomazone, à la fluoxastrobine, à la lambda-cyhalothrine, au mépiquat et au thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Clomazone

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232010Concombres

0233010Melons

0244000

d) Choux-raves

Fluoxastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluoxastrobine – Code 1000000 sauf 1040000: «fluoxastrobine [somme de la fluoxastrobine, de son isomère Z et de son métabolite 6-(2-chlorophénoxy)-5-fluoro-4-pyrimidinol, exprimée en fluoxastrobine] (L)»

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

Lambda-cyhalothrine (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Lambda-cyhalothrine – Code 1000000 sauf 1040000: lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120000Fruits à coque

0130000Fruits à pépins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140010Abricots

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140030Pêches

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140040Prunes

0140990Autres (2)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0150000Baies et petits fruits

0151000

a) Raisins

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0153000

c) Fruits de ronces

0154000

d) Autres petits fruits et baies

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0161000

a) à peau comestible

0162000

b) à peau non comestible, et de petite taille

0163010Avocats

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163020Bananes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163030Mangues

0163040Papayes

0163050Grenades

0163060Chérimoles

0163070Goyaves

0163080Ananas

0163090Fruits de l'arbre à pain

0163100Durions

0163110Corossols/Anones hérissées

0163990Autres (2)

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0220010Aulx

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220020Oignons

0220030Échalotes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres (2)

0231000

a) Solanacées et Malvacées

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232010Concombres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres (2)

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0242000

b) Choux pommés

0243000

c) Choux feuilles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0243010Choux de Chine/Petsaï

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0243020Choux verts

0243990Autres (2)

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâches/salades de blé

0251020Laitues

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251070Moutarde brune

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251990Autres (2)

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/chicons

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0260000Légumineuses potagères

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270060Poireaux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres (2)

0280000Champignons, mousses et lichens

0290000Algues et organismes procaryotes

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500050Avoine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres (2)

0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

00800000ÉPICES

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900000PLANTES SUCRIÈRES

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000Produits (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

1011040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres (2)

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030Foie

1012040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres (2)

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013030Foie

1013040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres (2)

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014030Foie

1014040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres (2)

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015030Foie

1015040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres (2)

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016030Foie

1016040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres (2)

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017030Foie

1017040Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres (2)

1020000Lait

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

(+) Il ressort de données de surveillance récentes qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 31 décembre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0280010Champignons de couche

(+) LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0401090Graines de coton

Thiaclopride

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232030Courgettes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0251030Scaroles/endives à larges feuilles

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0260010Haricots (non écossés)

0300010Haricots

0300030Pois

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500030Maïs

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0610000Thés

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0633000

c) Racines

0810000Épices en graines»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,2 (+) | 0,02 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | |

| 0110990 | Autres (2) | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,01 (+) | 0,05 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | |

| 0120990 | Autres (2) | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | (+) | 0,02 |

| 0130010 | Pommes | | | 0,08 | | 0,3

| 0130020 | Poires | | | 0,08 | | 0,3

| 0130030 | Coings | | | 0,2 | | 0,7

| 0130040 | Nèfles | | | 0,2 | | 0,7

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,2 | | 0,7

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | | | 0,02 | 0,5

| 0140010 | Abricots | | | 0,15 (+) | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,3 (+) | |

| 0140030 | Pêches | | | 0,15 (+) | |

| 0140040 | Prunes | | | 0,2 (+) | |

| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 (+) | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 | | (+) | 0,02 |

| 0151000 |

a) Raisins

| | | | | 0,01

| 0151010 | Raisins de table | | | 0,08 | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 0,2 | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 0,2 | | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,2 | |

| 0153010 | Mûres | | | | | 1

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 1

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | 6

| 0153990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | | | 1

| 0154010 | Myrtilles | | | 0,2 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,2 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,2 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,2 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,2 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,2 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,2 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,2 | |

| 0154990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | | | 0,02 |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | (+) | |

| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | | 0,01

| 0161020 | Figues | | | 0,01 | | 0,5

| 0161030 | Olives de table | | | 1 | | 4

| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | | 0,01

| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,09 | | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | | 0,01

| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| | | (+) | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,05 | | 0,2

| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | | 0,01

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | | 0,01

| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | (+) | |

| 0163010 | Avocats | | | 0,01 | | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | 0,15 | | 0,01

| 0163030 | Mangues | | | 0,2 | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | | 0,01 | | 0,5

| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | 0,01 | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,01 | | 0,01

| 0163100 | Durions | | | 0,01 | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | | 0,01

| 0163990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | (+) | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | 0,02 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,1 | 0,01 | | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres (2) | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | 0,01 | | |

| 0213010 | Betteraves | | | 0,04 | | 0,05

| 0213020 | Carottes | | | 0,04 | | 0,05

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,07 | | 0,05

| 0213040 | Raiforts | | | 0,04 | | 0,05

| 0213050 | Topinambours | | | 0,04 | | 0,05

| 0213060 | Panais | | | 0,04 | | 0,05

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 0,04 | | 0,05

| 0213080 | Radis | | | 0,15 | | 0,7

| 0213090 | Salsifis | | | 0,04 | | 0,05

| 0213100 | Rutabagas | | | 0,04 | | 0,01

| 0213110 | Navets | | | 0,04 | | 0,01

| 0213990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,2 | 0,02 |

| 0220010 | Aulx | | 0,04 | | | 0,01

| 0220020 | Oignons | | 0,04 | | | 0,01

| 0220030 | Échalotes | | 0,04 | | | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 | | | 0,15

| 0220990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | | |

| 0231010 | Tomates | | | 0,07 | | 0,5

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 0,1 | | 1

| 0231030 | Aubergines | | | 0,3 | | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,3 | | 0,01

| 0231990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | 0,5

| 0232010 | Concombres | (+) | | 0,05 | |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,15 | |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,15 | | (+)

| 0232990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | | 0,06 | |

| 0233010 | Melons | (+) | | | | 0,2

| 0233020 | Potirons | | | | | 0,01

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2

| 0233990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | 0,05 | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,01 | | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | 0,1 | | 0,3 (+)

| 0241010 | Brocolis | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |

| 0241990 | Autres (2) | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | 0,3

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,04 | |

| 0242020 | Choux pommés | | | 0,15 | |

| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 0,3 | | 1

| 0243020 | Choux verts | | | 0,01 | | 0,4

| 0243990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0244000 |

d) Choux-raves

| (+) | | 0,01 | | 0,04

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 1,5 | | 8

| 0251020 | Laitues | | | 0,15 | | 1

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,07 | | 0,15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,7 | | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,7 | | 0,7 (+)

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,7 | | 2 (+)

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01 | | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,7 | | 2 (+)

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0252010 | Épinards | | | 0,6 | | 0,15 (+)

| 0252020 | Pourpiers | | | 0,01 | | 0,01

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 0,2 | | 0,15 (+)

| 0252990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,15 | 0,02 | 0,7 | 0,05 | 5

| 0256010 | Cerfeuils | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | |

| 0256990 | Autres (2) | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 0,4 | | 0,4 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,2 | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 0,2 | | 0,2

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,2 | | 0,2

| 0260050 | Lentilles | | | 0,2 | | 0,01

| 0260990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | | 0,02 |

| 0270010 | Asperges | | | 0,02 | | 0,01

| 0270020 | Cardons | | | 0,01 | | 0,01

| 0270030 | Céleris | | | 0,03 | | 0,7

| 0270040 | Fenouils | | | 0,2 | | 0,7

| 0270050 | Artichauts | | | 0,15 | | 0,01

| 0270060 | Poireaux | | | 0,07 | | 0,1

| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,01 | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | | 0,01

| 0270990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | 0,01 | 0,09 (+) |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | 0,5 | 0,02 |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | 0,01 | 0,02 |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02 |

| 0300010 | Haricots | | | | | 0,08 (+)

| 0300020 | Lentilles | | | | | 0,01

| 0300030 | Pois | | | | | 0,08 (+)

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | 0,01

| 0300990 | Autres (2) | | | | | 0,01

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | (+) | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,02

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,3

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | 0,01 | 40 | 0,02

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 | 0,2 | 15 | 0,6 (+)

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,6 (+)

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,2 | 0,5 (+) | 0,15

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,3

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,05 | 0,2 | 40 | 0,02

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,2 | 0,05 | 0,02

| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,05 |

| 0402010 | Olives à huile | | | 0,5 | | 4

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,01 | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,01 | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | | | 0,01 | | 0,02

| 0402990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,02

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | (+) | |

| 0500010 | Orge | | 0,5 (+) | 0,5 | 4 | 0,9

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01 (+)

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,5 (+) | 0,3 | 3 | 0,9

| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0500070 | Seigle | | 0,03 | 0,05 | 3 | 0,06

| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,03 | 0,05 | 3 | 0,1

| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | 0,01 (+) | 0,1 |

| 0610000 | Thés | 0,05 | | | | 10 (+)

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | | | | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | 0,05

| 0631010 | Camomille | 0,5 | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05 | | | |

| 0631030 | Rose | 0,05 | | | |

| 0631040 | Jasmin | 0,05 | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05 | | | |

| 0631990 | Autres (2) | 0,05 | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | | 50 (+)

| 0632010 | Fraises | 0,5 | | | |

| 0632020 | Rooibos | 0,05 | | | |

| 0632030 | Maté | 0,05 | | | |

| 0632990 | Autres (2) | 0,05 | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,05 | | | | 0,02 (+)

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | | | 0,05

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | | | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | | | 0,05

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 10 (+) | 0,1 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | (+) | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,08 (+)

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | 0,03 | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | 0,03 | |

| 0820030 | Carvi | | | 0,03 | |

| 0820040 | Cardamome | | | 2 | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,03 | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | 0,03 | |

| 0820070 | Vanille | | | 0,03 | |

| 0820080 | Tamarin | | | 0,03 | |

| 0820990 | Autres (2) | | | 0,01 | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | (+) | 0,02 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,01 | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,05 | | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,01 | | 0,05

| 0900990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | |

| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | | 0,02 | 0,15 | 0,05 | 0,1

| 1011020 | Graisse | | 0,02 | 3 | 0,05 | 0,01

| 1011030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,07 | 0,5

| 1011040 | Reins | | 0,05 | 0,2 | 0,07 | 0,5

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,05 | 0,5

| 1011990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1012020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1012030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1012040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1012990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1013020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1013030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,5

| 1013040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1013990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,02 | 0,15 | 0,09 | 0,1

| 1014020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1014030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,5

| 1014040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1014990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1015020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1015030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1015040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1015990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | 0,01 | 0,05 |

| 1016010 | Muscles | | 0,02 | | | 0,02

| 1016020 | Graisse | | 0,02 | | | 0,01

| 1016030 | Foie | | 0,05 | | | 0,02

| 1016040 | Reins | | 0,05 | | | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | | 0,02

| 1016990 | Autres (2) | | 0,05 | | | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | | 0,02 | 0,02 | 0,09 | 0,1

| 1017020 | Graisse | | 0,05 | 3 | 0,06 | 0,04

| 1017030 | Foie | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,5

| 1017040 | Reins | | 0,1 | 0,2 | 0,8 | 0,5

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | 3 | 0,8 | 0,5

| 1017990 | Autres (2) | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,02 | 0,02 | | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | 0,07 |

| 1020020 | Ovins | | | | 0,15 |

| 1020030 | Caprins | | | | 0,15 |

| 1020040 | Chevaux | | | | 0,07 |

| 1020990 | Autres (2) | | | | 0,07 |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,07 | 0,02

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres (2) | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,2

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |

b) la colonne suivante est ajoutée pour le fenpicoxamide:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Fenpicoxamide (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fenpicoxamide – Code 1000000 excepté le code 1040000: X12326349, exprimé en fenpicoxamide»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fenpicoxamide (R)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |

| 0110000 | Agrumes | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres (2) |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres (2) |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres (2) |

| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres (2) |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres (2) |

| 0160000 | Fruits divers |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres (2) |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres (2) |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats | 0,01

| 0163020 | Bananes | 0,15

| 0163030 | Mangues | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01

| 0163050 | Grenades | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01

| 0163990 | Autres (2) | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres (2) |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres (2) |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres (2) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres (2) |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres (2) |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres (2) |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres (2) |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres (2) |

| 0500000 | CÉRÉALES |

| 0500010 | Orge | 0,01

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,01

| 0500060 | Riz | 0,01

| 0500070 | Seigle | 0,6

| 0500080 | Sorgho | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,6

| 0500990 | Autres (2) | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres (2) |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres (2) |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Graisse | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,01

| 1012040 | Reins | 0,02

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01

| 1012990 | Autres (2) | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Graisse | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,02

| 1013040 | Reins | 0,02

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01

| 1013990 | Autres (2) | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 0,01

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres (2) |

| 1015000 |

e) Équidés

| 0,01

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres (2) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres (2) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 0,01

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres (2) |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |

2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, la fenazaquine et le valifénalate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,5 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres (2) | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | | 0,01

| 0120010 | Amandes | | 0,02 |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,01 |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 |

| 0120100 | Pistaches | | 0,01 |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 |

| 0120990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,1 | 0,01

| 0130010 | Pommes | | |

| 0130020 | Poires | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres (2) | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 0,01

| 0140010 | Abricots | | 0,3 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,3 |

| 0140030 | Pêches | | 0,5 |

| 0140040 | Prunes | | 0,3 |

| 0140990 | Autres (2) | | 0,3 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1 | 0,2 | 0,2

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 1 | 1 | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 1 | 0,01 | 0,01

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |

| 0153990 | Autres (2) | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | 1,5 | |

| 0154020 | Airelles canneberges | 1 | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 | |

| 0154050 | Cynorrhodons | 1 | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 | |

| 0154990 | Autres (2) | 1 | |

| 0160000 | Fruits divers | | | 0,01

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0,01 | 0,01 |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats | | |

| 0161050 | Caramboles | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |

| 0161990 | Autres (2) | | |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0,01 | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |

| 0162020 | Litchis | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |

| 0162990 | Autres (2) | | |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 |

| 0163020 | Bananes | 0,01 | 0,2 |

| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 |

| 0163050 | Grenades | 0,4 | 0,01 |

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 |

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 |

| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,02 | |

| 0212010 | Racines de manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | |

| 0212990 | Autres (2) | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | |

| 0213010 | Betteraves | 0,06 | |

| 0213020 | Carottes | 0,08 | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 | |

| 0213040 | Raiforts | 0,06 | |

| 0213050 | Topinambours | 0,06 | |

| 0213060 | Panais | 0,06 | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 | |

| 0213080 | Radis | 0,5 | |

| 0213090 | Salsifis | 0,06 | |

| 0213100 | Rutabagas | 0,06 | |

| 0213110 | Navets | 0,06 | |

| 0213990 | Autres (2) | 0,06 | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | | 0,5

| 0220020 | Oignons | | | 0,5

| 0220030 | Échalotes | | | 0,5

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01

| 0220990 | Autres (2) | | | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | |

| 0231010 | Tomates | 0,6 | 0,5 | 0,8

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 0,5 | 0,01

| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,5 | 0,8

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres (2) | 0,6 | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,3 | | 0,01

| 0232010 | Concombres | | 0,2 |

| 0232020 | Cornichons | | 0,01 |

| 0232030 | Courgettes | | 0,2 |

| 0232990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3 | | 0,01

| 0233010 | Melons | | 0,1 |

| 0233020 | Potirons | | 0,01 |

| 0233030 | Pastèques | | 0,1 |

| 0233990 | Autres (2) | | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,2 | 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis | 1 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 | |

| 0241990 | Autres (2) | 0,6 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | |

| 0242020 | Choux pommés | 2 | |

| 0242990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 20 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres (2) | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | 0,01 |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 0,01

| 0251020 | Laitues | | | 8

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,01

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | 0,01

| 0251990 | Autres (2) | | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpiers | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |

| 0252990 | Autres (2) | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| | | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | 0,01

| 0256010 | Cerfeuils | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | |

| 0256040 | Persils | | |

| 0256050 | Sauge | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |

| 0256100 | Estragon | | |

| 0256990 | Autres (2) | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 | 0,1 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,01 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,01 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,01 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 |

| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | |

| 0270030 | Céleris | 10 | |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | |

| 0270050 | Artichauts | 2 | |

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |

| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |

| 0300990 | Autres (2) | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,06 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres (2) | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | 0,02 | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | |

| 0500050 | Avoine | 0,02 | |

| 0500060 | Riz | 0,4 | |

| 0500070 | Seigle | 0,02 | |

| 0500080 | Sorgho | 0,02 | |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | |

| 0500990 | Autres (2) | 0,02 | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | | 0,02

| 0610000 | Thés | | 10 |

| 0620000 | Grains de café | | 0,01 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,01 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Camomille | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |

| 0631030 | Rose | | |

| 0631040 | Jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres (2) | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | |

| 0632010 | Fraises | | |

| 0632020 | Rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres (2) | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Valériane | | |

| 0633020 | Ginseng | | |

| 0633990 | Autres (2) | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,01 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,01 |

| 0700000 | HOUBLON | 40 | 0,01 | 0,02

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |

| 0810030 | Céleri | | |

| 0810040 | Coriandre | | |

| 0810050 | Cumin | | |

| 0810060 | Aneth | | |

| 0810070 | Fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres (2) | | |

| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |

| 0820070 | Vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres (2) | | |

| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres (2) | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0840040 | Raifort (11) | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres (2) | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres (2) | | |

| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres (2) | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | |

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | 0,01 | 0,01

| 1010000 | Produits (base:) | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | 0,2 | |

| 1011020 | Graisse | 0,2 | |

| 1011030 | Foie | 0,2 | |

| 1011040 | Reins | 0,2 | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | 0,2 | |

| 1012020 | Graisse | 0,2 | |

| 1012030 | Foie | 0,2 | |

| 1012040 | Reins | 0,2 | |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | 0,2 | |

| 1013020 | Graisse | 0,2 | |

| 1013030 | Foie | 0,2 | |

| 1013040 | Reins | 0,2 | |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | 0,2 | |

| 1014020 | Graisse | 0,2 | |

| 1014030 | Foie | 0,2 | |

| 1014040 | Reins | 0,2 | |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1015000 |

e) Équidés

| | |

| 1015010 | Muscles | 0,2 | |

| 1015020 | Graisse | 0,2 | |

| 1015030 | Foie | 0,2 | |

| 1015040 | Reins | 0,2 | |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1016000 |

f) Volailles

| | |

| 1016010 | Muscles | 0,01 | |

| 1016020 | Graisse | 0,08 | |

| 1016030 | Foie | 0,07 | |

| 1016040 | Reins | 0,07 | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | |

| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | |

| 1017010 | Muscles | 0,2 | |

| 1017020 | Graisse | 0,2 | |

| 1017030 | Foie | 0,2 | |

| 1017040 | Reins | 0,2 | |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | |

| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | |

| 1020000 | Lait | 0,05 | |

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres (2) | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,2 | |

| 1030010 | Poule | | |

| 1030020 | Cane | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres (2) | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | |

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |

3) À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «huile d'oignon».

4) À l'annexe V, la colonne suivante, relative au cyclaniliprole est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyclaniliprole

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres (2) |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres (2) |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres (2) |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres (2) |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres (2) |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres (2) |

| 0160000 | Fruits divers |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres (2) |

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres (2) |

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres (2) |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres (2) |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres (2) |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres (2) |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres (2) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres (2) |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres (2) |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres (2) |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres (2) |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres (2) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres (2) |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres (2) |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres (2) |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres (2) |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres (2) |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres (2) |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres (2) |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres (2) |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres (2) |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres (2) |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres (2) |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres (2) |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres (2) |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres (2) |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres (2) |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort (11) |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres (2) |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres (2) |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres (2) |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres (2) |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Produits (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Graisse |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres (2) |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres (2) |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres (2) |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres (2) |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres (2) |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres (2) |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres (2) |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres (2) |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres (2) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01

| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |