Règlement d'exécution (UE) 2019/93 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/93
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/93
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0093)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/93EUR-Lex →

À l'annexe XV du règlement (UE) 2017/1509, sous la rubrique a), les mentions suivantes sont retirées:

2. CHU Kyu-Chang (Date de naissance: 25.11.1928);

4. KIM Yong-chun (Date de naissance: 4.3.1935).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0093. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).