Règlement d'exécution (UE) 2019/109 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/109
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/109
Versionacte d'origine du 24/01/2019 (CELEX 32019R0109)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d'exécution (UE) 2019/109EUR-Lex →

(5) Le règlement d'exécution (UE) 2018/1032 de la Commission a autorisé l'extension de l'utilisation de l'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. (T18), en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283, aux purées de fruits et de légumes.

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