Règlement d'exécution (UE) 2019/150 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/150
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/150
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0150)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/150EUR-Lex →

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 686/2012 est modifiée comme suit:

1) la partie A est modifiée comme suit:

a) l'entrée relative à la «deltaméthrine» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Deltaméthrine | AT» |

b) l'entrée relative au «Diflufénican» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Diflufénican | CZ» |

c) l'entrée relative à la «Fluoxastrobine» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Fluoxastrobine | DE» |

d) l'entrée relative au «Prothioconazole» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Prothioconazole | PL» |

2) la partie B est modifiée comme suit:

a) l'entrée relative à l'«Époxiconazole» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Époxiconazole | PL» |

b) l'entrée relative au «Tébuconazole» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Tébuconazole | DK» |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0150. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).