Règlement (UE) 2019/529 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/03/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/529
IntituléANNEXE I H
RattachementRèglement (UE) 2019/529
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0529)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2019/529EUR-Lex →

ZONE DE LA CONVENTION WCPFC

| Espèce: |

Espadon

Xiphias gladius

| Zone: |

Zone de la convention WCPFC située au sud de 20° S

(SWO/F7120S)

| Union | 3170,36 | |

| TAC | Sans objet | | TAC de précaution

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0529. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).