La directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:
1) dans l'annexe I, les nouveaux points 12.9, 12.9.1 et 12.9.2 sont insérés:
«12.9. Système d'avertissement acoustique du véhicule (AVAS)
12. 9.1. Numéro de réception par type d'un type de véhicule au regard de ses émissions sonores conformément au règlement no 138 de l'ONU (JO L 9 du 13.1.2017, p. 33).
12. 9.2. Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d'émissions sonores de l'AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil.
2) dans l'annexe III, dans la section A de la partie I, les nouveaux points 12.9, 12.9.1 et 12.9.2 suivants sont insérés:
«12.9. Système d'avertissement acoustique du véhicule (AVAS)
12. 9.1. Numéro de réception par type d'un type de véhicule au regard de ses émissions sonores conformément au règlement no 138 de l'ONU.
12. 9.2. Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d'émissions sonores de l'AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) no 540/2014.»
3) dans l'annexe IV, la partie II est modifiée comme suit:
a) le premier paragraphe en dessous du titre est remplacé par le texte suivant:
«Lorsqu'il est fait référence à une directive ou à un règlement distinct dans le tableau de la partie I, une homologation de type internationale de l'ensemble du véhicule universelle délivrée conformément au règlement no 0 de l'ONU qui inclut la réception par type au titre des règlements de l'ONU pertinents suivants ou une homologation de type délivrée conformément aux règlements de l'ONU suivants, auxquels l'Union a adhéré en tant que partie contractante à l'accord de 1958 révisé de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies en vertu de la décision 97/836/CE du Conseil, ou de décisions du Conseil ultérieures visées à l'article 3, paragraphe 3, de ladite décision, est considérée comme équivalente à une réception CE par type délivrée conformément à la directive ou au règlement distinct correspondant.
b) le tableau est remplacé par le tableau suivant:
NB: Les prescriptions d'installation contenues dans une directive ou un règlement séparé sont applicables également aux composants et entités techniques distinctes réceptionnés conformément aux règlements de l'ONU.
| | «Objet | Règlements ONU | Série d'amendements
| 1 | Niveau sonore admissible |
51
59
|
02
01
| 1a | Niveau sonore admissible [ne couvre pas les AVAS (systèmes d'avertissement acoustique du véhicule) et les silencieux de remplacement] | 51 | 03
| Système d'avertissement acoustique du véhicule (AVAS) | 138 | 01
| Silencieux de remplacement | 59 | 02
| 58 | Protection des piétons (ne couvre pas les systèmes d'assistance au freinage et de protection frontale) | 127 | 00
| | Système d'assistance au freinage | 139 | 00
| 59 | Recyclabilité | 133 | 00
| 62 | Systèmes de stockage d'hydrogène | 134 | 00
| 65 | Systèmes avancés de freinage d'urgence | 131 | 01
| 66 | Système d'avertissement de franchissement de la ligne | 130 | 00