Règlement d'exécution (UE) 2019/647 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/04/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/647
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/647
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0647)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/647EUR-Lex →

| Désignation des marchandises |

Classement

(code NC)

| Motifs

| (1) | (2) | (3)

|

Appareil audio (appelé «barre de son») pour la reproduction sonore de fichiers audio de différents formats à partir de différentes interfaces. Ses dimensions totales sont d'environ 110 × 14 × 7 cm.

L'appareil est équipé des éléments suivants:

— interface Ethernet,

— connectivité Bluetooth et Wifi,

— entrée optique numérique et entrées et sorties RCA,

— deux ports USB, dont un port mini-USB destiné à la maintenance.

L'appareil peut être utilisé avec un autre appareil de reproduction sonore ou avec un téléviseur. Il peut également reproduire des fichiers audio stockés sur une clé USB ou une radio internet. Il est conçu pour créer des effets sonores ambiophoniques et stéréophoniques.

| 85198145 |

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8519, 851981 et 85198145.

L'appareil combine la fonction d'un haut-parleur de la position 8518 (lorsqu'il est utilisé avec un autre appareil de reproduction du son ou avec un téléviseur) et celle d'un appareil de reproduction du son de la position 8519 (lorsqu'il reproduit des fichiers audio à partir d'une clé USB ou d'une radio internet).

Étant donné que l'appareil remplit également une fonction de reproduction du son, le classement dans la position 8518 est exclu.

L'appareil étant fourni avec une connexion USB, il utilise donc un support à semi-conducteurs. Par conséquent, le produit doit être classé sous le code NC 85198145 en tant qu'«autre appareil de reproduction du son utilisant un support à semi-conducteurs».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0647. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).