Règlement (UE) 2019/680 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/04/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/680
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2019/680
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0680)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2019/680EUR-Lex →

À l'annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009, l'entrée suivante est ajoutée:

| | Identification des substances | Conditions |

| Numéro d'ordre | Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «31 | 3,3′-(1,4-phénylène)bis(5,6-diphényl-1,2,4-triazine) | phénylène bis-diphényltriazine | 55514-22-2 | 700-823-1 | | 5 % | Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l'exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation.» |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0680. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).