Version d'origine : acte du 30/04/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2019/681
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2019/681
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0681)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2019/681EUR-Lex →
À l'annexe II du règlement (CE) no 1223/2009, la ligne suivante est ajoutée:
| Numéro d'ordre | Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE
| «1384 | 2-Chlorobenzène-1,4-diamine (2-Chloro-p-Phenylenediamine) et ses sels sulfates et dichlorhydrates en cas d'utilisation comme substance dans les produits de teintures capillaires, y compris les produits de teintures destinées aux sourcils, et les produits de teintures destinées aux cils |
615-66-7
61702-44-1 (sulfate)
615-46-3 (dichlorhydrate)
|
210-441-2
262-915-3
210-427-6
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.