Règlement délégué (UE) 2019/841 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/03/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2019/841
RattachementRèglement délégué (UE) 2019/841
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0841)
Référencearticle 1 du règlement délégué (UE) 2019/841EUR-Lex →

Le règlement délégué (UE) 2015/2446 est rectifié comme suit:

1) (ne concerne pas la version française);

2) (ne concerne pas la version française);

3) (ne concerne pas la version française);

4) (ne concerne pas la version française);

5) (ne concerne pas la version française);

6) (ne concerne pas la version française);

7) (ne concerne pas la version française);

8) à l'annexe 22-01, section XI:

a) chapitre 50, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5007, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

b) chapitre 51, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5111, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

c) chapitre 51, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5112, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

d) chapitre 51, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5113, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

e) chapitre 52, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5208, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

f) chapitre 52, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5209, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

g) chapitre 52, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5210, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

h) chapitre 52, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5211, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

i) chapitre 52, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5212, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

j) chapitre 53, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5309, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

k) chapitre 53, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5310, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

l) chapitre 53, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 ex 5311 a), le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

m) chapitre 54, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5407, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

n) chapitre 54, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5408, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

o) chapitre 55, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5512, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

p) chapitre 55, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5513, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

q) chapitre 55, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5514, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

r) chapitre 55, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5515, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

s) chapitre 55, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5516, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

t) chapitre 59, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5903, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

u) chapitre 59, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5905, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

v) chapitre 59, troisième colonne du tableau, la ligne concernant le code SH 2017 5906 est remplacée par le texte suivant:

«Fabrication à partir d'étoffes de bonneterie non écrues ou d'autres tissus écrus»;

w) chapitre 59, troisième colonne du tableau, à la ligne concernant le code SH 2017 5907, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«impression ou teinture de tissus, écrus ou préblanchis, accompagnée d'opérations de préparation ou de finition»;

9) (ne concerne pas la version française);

10) (ne concerne pas la version française);

11) (ne concerne pas la version française).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0841. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).