Règlement d'exécution (UE) 2019/913 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/05/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/913
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/913
Versionacte d'origine du 29/05/2019 (CELEX 32019R0913)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2019/913EUR-Lex →

(2) Le carbonate de lanthanum octahydrate a été autorisé pendant 10 ans en tant qu'additif dans l'alimentation des chats par le règlement (CE) no 163/2008 de la Commission.

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