(6) En ce qui concerne le quizalofop-P-éthyle, le quizalofop-P-tefuryl et le propaquizafop, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus et d'abaisser les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons, les baies de sureau noir, les olives de table, les kumquats, les pommes de terre, les betteraves, les carottes, les céleris-raves/céleris-navets, les raiforts, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les gombos/camboux, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Bruxelles, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les choux-raves, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les endives/chicons, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier, l'estragon, les haricots (non écossés), les haricots (écossés), les pois (non écossés), les pois (écossés), les lentilles (fraîches), les asperges, les céleris, les artichauts, les poireaux, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins/fèves de lupins (secs), les graines de coton, les olives à huile, les infusions à base de racines et les betteraves sucrières. Pour les autres produits, elle a proposé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu que pour les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les infusions de fleurs, les infusions de feuilles et autres parties aériennes, les épices (en graines et fruits), les muscles, graisse, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les muscles, graisse et foie de volailles, le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, et les œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits au niveau fixé par l'Autorité à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
Règlement (UE) 2019/973 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/973
RattachementRèglement (UE) 2019/973
Versionacte d'origine du 13/06/2019 (CELEX 32019R0973)
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