Règlement (UE) 2019/973 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/973
RattachementRèglement (UE) 2019/973
Versionacte d'origine du 13/06/2019 (CELEX 32019R0973)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2019/973EUR-Lex →

(8) En ce qui concerne le tebufenozide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les châtaignes. Pour les autres produits, elle a proposé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu qu'en ce qui concerne les cerises (douces), le riz, les foie et reins de porcins, de bovins et d'équidés, les graisse, foie et reins d'ovins et de caprins, les muscles, graisse et foie de volailles, le lait de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux, et les œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits au niveau fixé par l'Autorité à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les brocolis, les choux pommés, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les épinards, les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les feuilles de vigne et espèces similaires, les cressons d'eau, les cerfeuils, les basilics et fleurs comestibles, les graines de colza (grosse navette), les cannes à sucre, les muscles et graisse de porcins, de bovins et d'équidés, et les muscles d'ovins, de caprins et de volailles, l'Autorité a conclu que les limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour ces produits étaient sûres pour les consommateurs. Il convient par conséquent de fixer les LMR pour ces produits au même niveau à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0973. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).