Règlement (UE) 2019/978 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/978
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2019/978
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0978)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2019/978EUR-Lex →

L'annexe du règlement (UE) no 579/2014 est modifiée comme suit:

1) l'entrée suivante est insérée après celle relative au «2-éthylhexanol (alcool 2-éthylhexylique)»:

| «Éther tert-butylique et éthylique | 637-92-3»

2) l'entrée suivante est insérée après celle relative au «Méthanol (alcool méthylique)»:

| «Acétate de méthyle | 79-20-9»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0978. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).