Règlement (UE) 2019/1015 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/06/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/1015
RattachementRèglement (UE) 2019/1015
Versionacte d'origine du 20/06/2019 (CELEX 32019R1015)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2019/1015EUR-Lex →

(9) Pour le krésoxim-méthyle, le demandeur a présenté une nouvelle étude relative à la stabilité pendant le stockage pour les produits d'origine animale afin de démontrer la validité de l'étude alimentaire chez les ruminants.

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