Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2019/1015 de la Commission du 20 juin 2019 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, de captane, de cyazofamide, de flutianil, de krésoxim-méthyle, de lambda-cyhalothrine, de mandipropamide, de pyraclostrobine, de spiromésifène, de spirotétramate, de téflubenzuron et de tétraconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 20/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2019/1015
Adopté le20 juin 2019
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 17 considérants, 1 annexe
CELEX32019R1015
Considérants (17)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de captane, de cyazofamide, de krésoxim-méthyle, de lambda-cyhalothrine, de pyraclostrobine et de téflubenzuron ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'aminopyralide, le mandipropamide, le spiromésifène, le spirotétramate et le tétraconazole, les LMR ont été fixées dans l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le flutianil, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique.
(2)
(2) Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide» sur l'orge, le millet, l'avoine, le seigle et le sorgho, une demande de modification des LMR en vigueur a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation du captane sur les airelles canneberges et le houblon, du cyazofamide sur les pommes de terre, les tomates et les cucurbitacées, du krésoxim-méthyle pour les produits d'origine animale à la suite de l'utilisation de la substance active sur les aliments pour animaux, de la lambda-cyhalothrine sur les céleris, les fenouils, les fèves de soja, les graines de tournesol et le riz, du mandipropamide sur les betteraves, les radis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les endives, les pois (écossés) et les artichauts, de la pyraclostrobine sur les agrumes, les raisins de table, les choux (développement de l'inflorescence), les choux pommés, les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires», les artichauts, les poireaux et les fèves de soja, du spirotétramate sur les «autres petits fruits et baies», les kiwis, les aulx, les fenouils et les rhubarbes et du tétraconazole sur les kakis, les graines de lin et les graines de pavot.
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l'importation ont été introduites pour le mandipropamide utilisé au Nigeria et au Cameroun sur les fèves de cacao, la pyraclostrobine utilisée en Indonésie sur le riz, au Brésil sur les grains de café, les fruits de la passion et les ananas et aux États-Unis sur les plaquemines de Virginie et les cannes à sucre, le spiromésifène utilisé au Brésil sur les grains de café et le téflubenzuron utilisé au Brésil sur les pamplemousses et les mandarines. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées dans les pays concernés, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) En ce qui concerne le captane, le demandeur a soumis des informations indisponibles lors de l'examen réalisé conformément à l'article 12 du règlement (CE) no 396/2005, à savoir une méthode d'analyse validée pour les matrices fortement aqueuses et acides, et les étalons de référence du 3-OH-THPI et du 5-OH-THPI sont désormais disponibles dans le commerce.
(8)
(8) Pour le cyazofamide, le demandeur a soumis des informations précédemment manquantes sur les conditions de stockage en entrepôts réfrigérés.
(9)
(9) Pour le krésoxim-méthyle, le demandeur a présenté une nouvelle étude relative à la stabilité pendant le stockage pour les produits d'origine animale afin de démontrer la validité de l'étude alimentaire chez les ruminants.
(10)
(10) S'agissant de la pyraclostrobine, le demandeur a présenté les essais manquants relatifs aux résidus sur les raisins de table et la méthode d'analyse validée pour les grains de café. Quant aux utilisations de la pyraclostrobine sur les plaquemines de Virginie, les «épinards et feuilles similaires» et les cannes à sucre, les données transmises n'étaient pas suffisantes pour fixer de nouvelles LMR. L'Autorité n'a pas recommandé d'augmenter la LMR existante pour les utilisations de cette substance active sur les scaroles car un risque pour les consommateurs n'a pas pu être exclu.
(11)
(11) L'Autorité a conclu que les informations fournies n'étaient pas suffisantes pour soutenir les utilisations de la lambda-cyhalothrine dans l'UE sur les fèves de soja et les graines de tournesol et a recommandé, pour ces produits, de fixer toutes les LMR respectivement à 0,05 mg/kg et à 0,2 mg/kg, ce qui correspond aux limites maximales de résidus du Codex (CXL) en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(12)
(12) En ce qui concerne le tétraconazole, l'Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour la graisse de volailles et les œufs d'oiseaux à la suite de l'utilisation de cette substance sur les aliments pour animaux.
(13)
(13) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(14)
(14) Dans le contexte de l'approbation de la substance active «flutianil», une demande de LMR a été jointe au dossier récapitulatif, conformément à l'article 8, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. En application de l'article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné. L'Autorité a évalué la demande et rendu ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte des utilisations représentatives sur les raisins selon les bonnes pratiques agricoles (BPA) dans l'Union.
(15)
(15) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité, ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(16)
(16) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(17)
(17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) Les colonnes relatives au captane, au cyazofamide, au krésoxim-méthyle, à la lambda-cyhalothrine, à la pyraclostrobine et au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Captane (somme du captane et du THPI, exprimée en captane) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000 excepté le code 1040000: somme du THPI, du 3-OH-THPI et du 5-OH-THPI, exprimée en captane; Code 0151020: captane
Krésoxim-méthyle (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Krésoxim-méthyle — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyle (BF 490-9, exprimé en composé parent)
Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.
Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120000Fruits à coque
0130000Fruits à pépins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010Abricots
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140030Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140040Prunes
0140990Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0150000Baies et petits fruits
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153000
c) Fruits de ronces
0154000
d) Autres petits fruits et baies
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0161000
a) à peau comestible
0162000
b) à peau non comestible, et de petite taille
0163010Avocats
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163020Bananes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles
0163070Goyaves
0163080Ananas
0163090Fruits de l'arbre à pain
0163100Durions
0163110Corossols/Anones hérissées
0163990Autres (2)
0210000Légumes-racines et légumes-tubercules
0220010Aulx
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220020Oignons
0220030Échalotes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres (2)
0231000
a) Solanacées et Malvacées
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0232010Concombres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres (2)
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0242000
b) Choux pommés
0243000
c) Choux feuilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243010Choux de Chine/Petsaï
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243020Choux verts
0243990Autres (2)
0244000
d) Choux-raves
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251070Moutarde brune
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251990Autres (2)
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/chicons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260000Légumineuses potagères
0270010Asperges
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270050Artichauts
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270060Poireaux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres (2)
0280000Champignons, mousses et lichens
0290000Algues et organismes procaryotes
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500050Avoine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres (2)
0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
00800000ÉPICES
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900000PLANTES SUCRIÈRES
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000Produits (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011030Foie
1011040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres (2)
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030Foie
1012040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres (2)
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013030Foie
1013040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres (2)
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014030Foie
1014040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres (2)
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015030Foie
1015040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres (2)
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016030Foie
1016040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres (2)
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Graisse
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017030Foie
1017040Reins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres (2)
1020000Lait
Téflubenzuron (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Captane (somme du captane et du THPI, exprimée en captane) (R) | Cyazofamide | Krésoxim-méthyle (R) | Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L) | Pyraclostrobine (L) | Téflubenzuron (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,03 | 0,01 | | 0,2 (+) | 2 | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,5 | | |
| 0110020 | Oranges | | | 0,5 | | |
| 0110030 | Citrons | | | 0,01 | | |
| 0110040 | Limettes | | | 0,01 | | |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,01 | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 | 0,02 | | 0,01 (+) | | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,05 | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | | | 0,01 | | 1 |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0120990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 10 | 0,01 | 0,2 | (+) | 0,5 | 1
| 0130010 | Pommes | | | | 0,08 | | (+)
| 0130020 | Poires | | | | 0,08 | |
| 0130030 | Coings | | | | 0,2 | |
| 0130040 | Nèfles | | | | 0,2 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,2 | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0140010 | Abricots | 6 | | | 0,15 (+) | 1 | 0,01
| 0140020 | Cerises (douces) | 6 | | | 0,3 (+) | 3 | 0,01
| 0140030 | Pêches | 6 | | | 0,15 (+) | 0,3 | 0,01
| 0140040 | Prunes | 10 | | | 0,2 (+) | 0,8 | 0,1
| 0140990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | (+) | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 2 | 1 | | | 0,7
| 0151010 | Raisins de table | 0,03 | | | 0,08 | 1 |
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,02 | | | 0,2 | 2 |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1,5 | 0,01 | 1,5 | 0,2 | 1,5 | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0153010 | Mûres | 20 | | | | 3 |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,03 | | | | 2 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 20 | | | | 3 |
| 0153990 | Autres (2) | 0,03 | | | | 2 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | | | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 30 | | 0,9 | 0,2 | 4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 30 | | 0,9 | 0,2 | 3 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 30 | | 0,9 | 0,2 | 3 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 30 | | 0,9 | 0,2 | 3 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,03 | | 0,01 | 0,2 | 3 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,03 | | 0,01 | 0,2 | 3 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,03 | | 0,9 | 0,2 | 3 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,03 | | 0,01 | 0,2 | 3 |
| 0154990 | Autres (2) | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 3 |
| 0160000 | Fruits divers | 0,03 | 0,01 | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | (+) | 0,02 | 0,01
| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0161020 | Figues | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0161030 | Olives de table | | | 0,2 | 1 | |
| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,01 | 0,09 | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,01 | (+) | | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 0,05 | 0,02 |
| 0162020 | Litchis | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 0,01 | 0,2 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0162990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,01 | (+) | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163020 | Bananes | | | | 0,15 | 0,02 | 0,01
| 0163030 | Mangues | | | | 0,2 | 0,05 | 0,01
| 0163040 | Papayes | | | | 0,01 | 0,07 | 0,4
| 0163050 | Grenades | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163080 | Ananas | | | | 0,01 | 0,3 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163100 | Durions | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | (+) | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,03 | | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | 0,01
| 0213010 | Betteraves | | 0,01 | 0,05 | 0,04 | 0,1 |
| 0213020 | Carottes | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,5 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | 0,01 | 0,07 | 0,5 |
| 0213040 | Raiforts | | 0,1 | 0,01 | 0,04 | 0,3 |
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,06 |
| 0213060 | Panais | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,3 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,1 |
| 0213080 | Radis | | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,5 |
| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,1 |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | 0,01 | 0,04 | 0,09 |
| 0213110 | Navets | | 0,01 | 0,05 | 0,04 | 0,09 |
| 0213990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,03 | 0,01 | | 0,2 | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | 0,3 | | 0,3 |
| 0220020 | Oignons | | | 0,3 | | 1,5 |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,3 | | 0,3 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01 | | 1,5 |
| 0220990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,02 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | | 1,5
| 0231010 | Tomates | 1 | 0,6 | 0,6 | 0,07 | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,03 | 0,01 | 0,8 | 0,1 | 0,5 |
| 0231030 | Aubergines | 0,03 | 0,3 | 0,6 | 0,3 | 0,3 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,02 |
| 0231990 | Autres (2) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,03 | 0,2 | 0,05 | | 0,5 |
| 0232010 | Concombres | | | | 0,05 | | 0,5
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,15 | | 1,5
| 0232030 | Courgettes | | | | 0,15 | | 0,5
| 0232990 | Autres (2) | | | | 0,01 | | 0,5
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,03 | 0,15 | 0,3 | 0,06 | 0,5 |
| 0233010 | Melons | | | | | | 0,3
| 0233020 | Potirons | | | | | | 0,01
| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,01
| 0233990 | Autres (2) | | | | | | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | 0,1 | 0,5 | 0,01
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,04 | 0,3 | 0,5 (+)
| 0242020 | Choux pommés | | | | 0,15 | 0,4 | 0,2 (+)
| 0242990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | 1,5 | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,3 | |
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,01 | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | 1,5 | 10 |
| 0251020 | Laitues | | | | 0,15 | 2 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | 0,07 | 0,4 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | 0,7 | 10 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | | 0,7 | 10 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | 0,7 | 10 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | 0,01 | 10 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | 0,7 | 10 |
| 0251990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 10 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | 0,6 | 0,6 |
| 0252020 | Pourpiers | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 0,2 | 1,5 |
| 0252990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,03 | 0,01 | 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,09 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,06 | 0,02 | 0,02 | 0,7 | 2 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,4 | 0,6 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,2 | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,2 | 0,6 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,2 | 0,15 |
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,2 | 0,02 |
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,02 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,03 | 0,01 | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 |
| 0270020 | Cardons | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270030 | Céleris | | | 0,01 | 0,2 | 1,5 |
| 0270040 | Fenouils | | | 0,01 | 0,3 | 1,5 |
| 0270050 | Artichauts | | | 0,01 | 0,15 | 3 |
| 0270060 | Poireaux | | | 10 | 0,07 | 0,8 |
| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0270990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | 0,01 | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | 0,5 | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | 0,01 | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,03 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,07 | 0,02 | 0,01 | 0,05 (+) | | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | | | | | 0,5 |
| 0300030 | Pois | | | | | 0,3 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | 0,05 |
| 0300990 | Autres (2) | | | | | 0,3 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,07 | 0,02 | | (+) | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | 0,01 | 0,2 | 0,04 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,05 | 0,2 | 0,3 | 0,3
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | | 0,02 | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,2 | 0,5 | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0402040 | Kapoks | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0402990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,07 | 0,02 | | (+) | | 0,01
| 0500010 | Orge | | | 0,1 | 0,5 | 1 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | | | 0,01 | 0,02 | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | | | 0,1 | 0,3 | 1 |
| 0500060 | Riz | | | 0,01 | 0,2 | 0,09 |
| 0500070 | Seigle | | | 0,08 | 0,05 | 0,2 |
| 0500080 | Sorgho | | | 0,01 | 0,01 | 0,5 |
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,08 | 0,05 | 0,2 |
| 0500990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 (+) | |
| 0610000 | Thés | | | | | 0,1 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | | | | 0,3 | 0,3
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,1 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | | 0,1 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | | 0,1 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 150 | 20 | 0,05 | 10 (+) | 15 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | (+) | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,03 | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,03 | |
| 0820030 | Carvi | | | | 0,03 | |
| 0820040 | Cardamome | | | | 2 | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,03 | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | 0,03 | |
| 0820070 | Vanille | | | | 0,03 | |
| 0820080 | Tamarin | | | | 0,03 | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | | (+)
| 0840990 | Autres (2) | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,03 | 0,01 | | (+) | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,05 | 0,01 | 0,2 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,01 | 0,05 | 0,02 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,01 | 0,01 | 0,08 |
| 0900990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | (+) | | (+)
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,03 | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | 0,15 | |
| 1011020 | Graisse | | | | 3 | |
| 1011030 | Foie | | | | 0,05 | |
| 1011040 | Reins | | | | 0,2 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 3 | |
| 1011990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,09 | | | 0,02 | |
| 1012020 | Graisse | 0,06 | | | 3 | |
| 1012030 | Foie | 0,09 | | | 0,05 | |
| 1012040 | Reins | 0,09 | | | 0,2 | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | | | 3 | |
| 1012990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,09 | | | 0,02 | |
| 1013020 | Graisse | 0,06 | | | 3 | |
| 1013030 | Foie | 0,09 | | | 0,05 | |
| 1013040 | Reins | 0,09 | | | 0,2 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | | | 3 | |
| 1013990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,09 | | | 0,15 | |
| 1014020 | Graisse | 0,06 | | | 3 | |
| 1014030 | Foie | 0,09 | | | 0,05 | |
| 1014040 | Reins | 0,09 | | | 0,2 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | | | 3 | |
| 1014990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,09 | | | 0,02 | |
| 1015020 | Graisse | 0,06 | | | 3 | |
| 1015030 | Foie | 0,09 | | | 0,05 | |
| 1015040 | Reins | 0,09 | | | 0,2 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | | | 3 | |
| 1015990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,03 | | | 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | | | | |
| 1016020 | Graisse | | | | | |
| 1016030 | Foie | | | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | | |
| 1016990 | Autres (2) | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,09 | | | 0,02 | |
| 1017020 | Graisse | 0,06 | | | 3 | |
| 1017030 | Foie | 0,09 | | | 0,05 | |
| 1017040 | Reins | 0,09 | | | 0,2 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | | | 3 | |
| 1017990 | Autres (2) | 0,03 | | | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
b) La colonne suivante, relative au flutianil, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Flutianil
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,15
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
2) À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant l'aminopyralide, le mandipropamide, le spiromésifène, le spirotétramate et le tétraconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000: Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aminopyralide | Mandipropamide | Spiromésifène | Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R) | Tétraconazole (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,02 | 0,5 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,3
| 0130010 | Pommes | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,02 | 3 |
| 0140010 | Abricots | | | | | 0,1
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | 0,02
| 0140030 | Pêches | | | | | 0,1
| 0140040 | Prunes | | | | | 0,05
| 0140990 | Autres (2) | | | | | 0,02
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 2 | 0,02 | 2 | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,01 | 1 | 0,4 | 0,2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,2
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,02 | 0,7 | 0,2
| 0154010 | Myrtilles | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | | | | 0,1 | 0,02
| 0161020 | Figues | | | | 0,1 | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | | | 4 | 0,02
| 0161040 | Kumquats | | | | 0,1 | 0,02
| 0161050 | Caramboles | | | | 0,1 | 0,02
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | 0,3 | 0,09
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | 0,1 | 0,02
| 0161990 | Autres (2) | | | | 0,1 | 0,02
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | | | 0,02
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,02 | 4 |
| 0162020 | Litchis | | | 0,02 | 15 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 1 | 0,1 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,02 | 0,1 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,02 | 0,1 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,02 | 0,1 |
| 0162990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,1 |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | 0,02
| 0163010 | Avocats | | | 0,02 | 0,7 |
| 0163020 | Bananes | | | 0,02 | 0,6 |
| 0163030 | Mangues | | | 0,02 | 0,3 |
| 0163040 | Papayes | | | 1 | 0,4 |
| 0163050 | Grenades | | | 0,02 | 0,5 |
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,02 | 0,1 |
| 0163070 | Goyaves | | | 0,02 | 2 |
| 0163080 | Ananas | | | 0,02 | 0,3 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | 0,02 | 0,1 |
| 0163100 | Durions | | | 0,02 | 0,1 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,02 | 0,1 |
| 0163990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,1 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,02 | | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01 | | 0,8 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | | 0,1 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | 0,1 |
| 0213010 | Betteraves | | 0,1 | | |
| 0213020 | Carottes | | 0,01 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | | |
| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | | |
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | | |
| 0213060 | Panais | | 0,01 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | | |
| 0213080 | Radis | | 0,3 | | |
| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | | |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | | |
| 0213110 | Navets | | 0,01 | | |
| 0213990 | Autres (2) | | 0,01 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,02 | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | 0,01 | | 0,4 |
| 0220020 | Oignons | | 0,1 | | 0,4 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,01 | | 0,4 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 7 | | 0,1 |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,1 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates | | 3 | 1 | 2 | 0,1
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 1 | 0,5 | 2 | 0,1
| 0231030 | Aubergines | | 1 | 0,5 | 2 | 0,02
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,02
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,2 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | 0,2 | 0,3 | |
| 0232020 | Cornichons | | 0,1 | 0,3 | |
| 0232030 | Courgettes | | 0,2 | 0,3 | |
| 0232990 | Autres (2) | | 0,1 | 0,02 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | 0,3 | 0,2 | 0,05
| 0233010 | Melons | | 0,5 | | |
| 0233020 | Potirons | | 0,3 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,3 | | |
| 0233990 | Autres (2) | | 0,3 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01 | 0,02 | 1,5 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,02 | | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | 1 |
| 0241010 | Brocolis | | 2 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,3 | | |
| 0241990 | Autres (2) | | 0,01 | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,2 | | 0,3 |
| 0242020 | Choux pommés | | 3 | | 2 |
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,1 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 25 | | 7 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 | | 2 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,02 | | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 25 | | 7 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | |
| 0251020 | Laitues | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 25 | | 7 |
| 0252010 | Épinards | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 | | 0,1 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 25 | | 7 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,15 | | 0,1 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 10 | | 4 |
| 0256010 | Cerfeuils | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | | 1,5 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,01 | 1 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01 | 0,02 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,01 | 0,02 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,3 | 0,02 | |
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | 0,02 | |
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0270030 | Céleris | | 20 | | 4 | 0,05
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | | 4 | 0,02
| 0270050 | Artichauts | | 0,3 | | 1 | 0,2
| 0270060 | Poireaux | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | | 4 | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,1 | 0,02
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 2 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,02 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | | 0,1 | 0,15
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | | 0,1 | 0,15
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,03 | | | 0,1 | 0,15
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | | 4 | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | | 0,4 | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | | 4 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | 0,1 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | 0,1 |
| 0402040 | Kapoks | | | | 0,1 |
| 0402990 | Autres (2) | | | | 0,1 |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,02 | 0,1 |
| 0500010 | Orge | 0,15 | | | | 0,1
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,05 | | | | 0,05
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | | | | 0,05
| 0500050 | Avoine | 0,15 | | | | 0,1
| 0500060 | Riz | 0,01 | | | | 0,05
| 0500070 | Seigle | 0,15 | | | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | | | | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | | | | 0,1
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,05
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | | | 0,1 | 0,02
| 0610000 | Thés | | 0,02 | 50 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,02 | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,06 | 0,02 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,02 | 0,02 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 90 | 0,02 | 15 | 0,02
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | 0,02
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | 0,02 | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | 0,02 | |
| 0820030 | Carvi | | | 0,02 | |
| 0820040 | Cardamome | | | 0,02 | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | 0,02 | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | 0,02 | |
| 0820070 | Vanille | | | 0,02 | |
| 0820080 | Tamarin | | | 0,02 | |
| 0820990 | Autres (2) | | | 0,05 | |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0840040 | Raifort (11) | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | 0,1 | 0,05
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | 0,1 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,1 | 0,05
| 0900990 | Autres (2) | | | | 0,1 | 0,02
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | 0,01 | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,02 | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | | | 0,05 | 0,05
| 1011020 | Graisse | 0,02 | | | 0,01 | 0,5
| 1011030 | Foie | 0,02 | | | 0,7 | 1
| 1011040 | Reins | 0,3 | | | 0,7 | 0,2
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | 0,7 | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,1 | | | 0,05 | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,1 | | | 0,01 | 0,5
| 1012030 | Foie | 0,05 | | | 0,7 | 1
| 1012040 | Reins | 1 | | | 0,7 | 0,2
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,7 | 0,5
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,1 | | | 0,05 | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,1 | | | 0,01 | 0,5
| 1013030 | Foie | 0,05 | | | 0,7 | 1
| 1013040 | Reins | 1 | | | 0,7 | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,7 | 0,5
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,5
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,1 | | | 0,05 | 0,5
| 1014020 | Graisse | 0,1 | | | 0,01 | 0,5
| 1014030 | Foie | 0,05 | | | 0,7 | 1
| 1014040 | Reins | 1 | | | 0,7 | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,7 | 0,5
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,5
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,1 | | | 0,05 | 0,5
| 1015020 | Graisse | 0,1 | | | 0,01 | 0,5
| 1015030 | Foie | 0,05 | | | 0,7 | 1
| 1015040 | Reins | 1 | | | 0,7 | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,7 | 0,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,5
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | | | | 0,02
| 1016020 | Graisse | 0,02 | | | | 0,2
| 1016030 | Foie | 0,02 | | | | 1
| 1016040 | Reins | 0,3 | | | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | | 0,02
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | | | | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | 0,5
| 1017010 | Muscles | 0,1 | | | 0,05 |
| 1017020 | Graisse | 0,1 | | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,05 | | | 0,7 |
| 1017040 | Reins | 1 | | | 0,7 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | | 0,7 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,02 | | 0,005 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,5
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |