Règlement (UE) 2019/1102 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/06/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/1102
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2019/1102
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1102)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2019/1102EUR-Lex →

À l'annexe I du règlement (CE) no 2003/2003, la ligne 5 suivante est ajoutée dans le tableau F.1:

| «5 |

Mélange isomérique d'acide 2-(3,4-diméthylpyrazole-1-yl)succinique et d'acide 2-(4,5-diméthylpyrazole-1-yl) succinique (DMPSA)

No CE 940-877-5

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Minimum: 0,8

Maximum: 1,6»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R1102. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).