Règlement d'exécution (UE) 2019/1272 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/07/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/1272
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/1272
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1272)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/1272EUR-Lex →

1) L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit:

a) L'entrée relative à l'extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires figurant dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d'étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences

| «Extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l'étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “extrait sec d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires EchiPure-PC™”» |

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE | En conformité avec l'usage normal, dans des compléments alimentaires, d'un extrait similaire obtenu à partir des fleurons du capitule d'Echinacea purpurea

b) L'entrée relative à l'extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires figurant dans le tableau 2 (Spécifications) est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Spécifications

| «Extrait d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires |

Description/Définition:

Extrait sec d'Echinacea purpurea obtenu à partir de cultures cellulaires EchiPure-PC™»

c) Les entrées relatives aux bêta-glucanes de levure figurant dans le tableau 2 (Spécifications) sous la rubrique «Métaux lourds dans la forme insoluble dans l'eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides:» sont remplacées par le texte suivant:

| |

«Plomb: < 0,2 mg/kg

Arsenic: < 0,2 mg/kg

Mercure: < 0,1 mg/kg

Cadmium: < 0,1 mg/kg»

2) L'annexe I de la décision d'exécution (UE) 2017/2078 est rectifiée comme suit:

Les entrées relatives au plomb, à l'arsenic, au mercure et au cadmium figurant dans le tableau relatif aux spécifications des bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) sont remplacées par le texte suivant:

| «Plomb | < 0,2 mg/kg

| Arsenic | < 0,2 mg/kg

| Mercure | < 0,1 mg/kg

| Cadmium | < 0,1 mg/kg»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R1272. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).