Règlement d'exécution (UE) 2019/1289 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/07/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/1289
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/1289
Versionacte d'origine du 31/07/2019 (CELEX 32019R1289)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2019/1289EUR-Lex →

(3) La demande concerne l'autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 11201P en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs nutritionnels».

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