Version d'origine : acte du 31/10/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2019/1841
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2019/1841
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R1841)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2019/1841EUR-Lex →
La dénomination «Vlees van het rood ras van West-Vlaanderen» (AOP) est enregistrée.
La dénomination visée au premier alinéa concerne un produit de la classe 1.1. Viande (et abats) frais de l’annexe XI du règlement d’exécution (UE) no 668/2014 de la Commission.
Le document unique consolidé figure à l’annexe du présent règlement.
Nota : Règlement d’exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.