Règlement d’exécution (UE) 2019/1841 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2019/1841
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2019/1841
Versionacte d'origine du 31/10/2019 (CELEX 32019R1841)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2019/1841EUR-Lex →

(11) Le texte du document unique et du cahier des charges a été modifié en conséquence. Les modifications apportées au document unique ne sont pas considérées comme substantielles. Le livre généalogique de la race «Rood» et les règlements du groupe demandeur ont été annexés au cahier des charges.

Aller plus loin

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