Version d'origine : acte du 29/11/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2019/2093
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2019/2093
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R2093)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2019/2093EUR-Lex →
Le règlement (CE) no 333/2007 est modifié comme suit:
1) À l’article 1er, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1.
Le prélèvement d’échantillons et l’analyse pour le contrôle des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en arsenic inorganique, en 3-monochloropropane-1,2-diol (3-MCPD), en esters d’acides gras de 3-MCPD, en esters d’acides gras de glycidol, en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et en perchlorate énumérées aux sections 3, 4, 6 et 9 de l’annexe du règlement (CE) no 1881/2006 et pour le contrôle des niveaux d’acrylamide conformément au règlement (UE) 2017/2158 de la Commission sont réalisés conformément à l’annexe du présent règlement.
2) L’annexe est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Nota : Règlement (UE) 2017/2158 de la Commission du 20 novembre 2017 établissant des mesures d’atténuation et des teneurs de référence pour la réduction de la présence d’acrylamide dans les denrées alimentaires (JO L 304 du 21.11.2017, p. 24).»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.