Règlement (CELEX 32019R2165) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32019R2165)
RattachementRèglement (CELEX 32019R2165)
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R2165)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32019R2165)EUR-Lex →

La liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant dans le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée, en ce qui concerne le nouvel aliment constitué par l’huile de graine de coriandre (Coriandrum Sativum), conformément à l’annexe du présent règlement.

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