(8) La modification proposée des teneurs en acide oléique de l’huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum) ne remet pas en question les conclusions de l’évaluation de la sécurité effectuée par l’Autorité qui ont sous-tendu son autorisation par la décision d’exécution 2014/155/UE. Par conséquent, il convient de modifier les spécifications du nouvel aliment que constitue l’«huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)» afin de refléter la teneur proposée en acide oléique.
Règlement (CELEX 32019R2165) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CELEX 32019R2165)
RattachementRèglement (CELEX 32019R2165)
Versionacte d'origine du 17/12/2019 (CELEX 32019R2165)
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