Décision (CELEX 32020D0113) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/01/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32020D0113)
RattachementDécision (CELEX 32020D0113)
VersionVersion d'origine (CELEX 32020D0113)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32020D0113)EUR-Lex →

La décision 2009/11/CE est modifiée comme suit:

1) l’article 1er est modifié comme suit:

a) le premier alinéa est modifié comme suit:

i) le point c) est supprimé;

ii) le point i) est remplacé par le texte suivant:

«i) l’appareil gmSCAN et les méthodes d’évaluation qui s’y rapportent, dont le détail est indiqué à la partie 9 de l’annexe;»

iii) le point j) suivant est ajouté:

«j) l’appareil OptiScan TP et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 10 de l’annexe.»

b) le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«La méthode manuelle ZP à l’aide d’une réglette, visée au point g) du premier paragraphe, n’est autorisée que pour les abattoirs:

a) où le nombre d’abattages ne dépasse pas 700 porcs par semaine sur la base d’une moyenne annuelle, et

b) qui disposent d’une ligne d’abattage d’une capacité maximale de 50 porcs par heure.»

2) l’annexe est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.

Aller plus loin

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