Décision d’exécution (UE) 2020/588 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/588
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/588
Versionacte d'origine du 22/04/2020 (CELEX 32020D0588)
RéférenceConsidérant 20 de la décision d’exécution (UE) 2020/588EUR-Lex →

(20) Bien que l’exemption ou la suspension du droit étendu autorisée conformément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 88/97 dont bénéficient ces parties ne change pas, il convient d’actualiser les références à ces parties.

Tableau 2

| Code additionnel TARIC | Ancienne référence | Modification

| A163 |

Speedcross di Torretta Luigi & C. s.n.c.

Corso Italia 20,

IT-20020 Vanzaghello (MI), Italie

|

Le nom et la forme juridique de la société ont été modifiés en:

Speedcross s.r.l.

| A557 |

Jozef Kender-Kenzel

Piesková 437/9 A,

946 52 Imel, Slovaquie

|

Le nom, la forme juridique et l’adresse de la société ont été modifiés en:

KENZEL s.r.o.

Novozámocká 182, 94701 Hurbanovo, Slovaquie

| 8612 |

Tecno Bike S.r.l.

Via del Lavoro 22,

IT-61030 Canavaccio, Urbino (PS), Italie

|

L’adresse de la société a été modifiée en:

Via del Lavoro 22,

IT-61029 Canavaccio di Urbino (PU), Italie

| 8979 |

W.S.B. Hi-Tech Bicycle Europe B.V.

De Hemmen 91, NL-9206AG Drachten, Pays-Bas

|

L’adresse de la société a été modifiée en:

De Roef 15, NL-9206AK Drachten, Pays-Bas

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D0588. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).