Décision d’exécution (UE) 2020/962 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/07/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/962
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/962
VersionVersion d'origine (CELEX 32020D0962)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2020/962EUR-Lex →

À l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| 030400-00-0605 | Kit d’étanchéité à base de membranes polymères pour murs et sols intérieurs et extérieurs de zones humides et de piscines

| 040465-00-0404 | Systèmes composites d’isolation thermique externes (ETICS) avec enduits sur murs en bois monocouches ou multicouches

| 040729-00-1201 | Isolation thermique faite de laine minérale (LM) en vrac

| 041389-00-1201 | Panneaux en liège naturel aggloméré pour l’isolation thermique et acoustique

| 130186-00-0603 |

Plaques de clouage tridimensionnelles

(en remplacement des spécifications techniques «ETAG 015»)

| 130118-01-0603 |

Vis et tiges filetées à utiliser dans des constructions en bois

(en remplacement du DEE 130118-00-0603)

| 130287-00-0603 | Clou en aluminium profilé pour une utilisation dans des structures en bois

| 130308-00-0304 | Produit de bois composite structurel: bois lamellé-collé (LSL)

| 130336-00-0603 | Raccord à point – queue d’aronde en contreplaqué pour bois lamellé-croisé

| 130367-00-0304 |

Poutres et colonnes composites à base de bois

(en remplacement des spécifications techniques «ETAG 011»)

| 160055-00-0301 | Poutres à treillis pour l’augmentation de la résistance au poinçonnement des dalles plates ou des colonnes

| 170011-00-0305 | Élément de construction isolant pour murs en maçonnerie

| 180023-00-0704 | Régulateur de débit d’eau pluviale centrifuge vertical

| 200050-02-0102 |

Gabions boîtes, gabions matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales régulières à pré-revêtement métallique, avec ou sans revêtement organique supplémentaire

(en remplacement du DEE 200050-01-0102)

| 220010-01-0402 |

Feuilles de toiture plates fabriquées en plastique recyclé pour toiture et/ou revêtement extérieur discontinu autoportant et/ou totalement supporté

(en remplacement du DEE 220010-00-0402)

| 220062-00-0401 | Lanterneau avec verre de couverture collé ou fixé mécaniquement

| 220116-00-0401 | Fenêtre de toit fixe résistant au feu

| 332001-00-0602 | Système de serrage pour raccordement d’éléments préfabriqués en béton

| 340275-00-0104 | Systèmes composites à liaison externe avec matrice inorganique pour le renforcement de structures en béton et en maçonnerie

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D0962. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).