Décision d’exécution (UE) 2020/1232 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/08/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1232
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1232
Versionacte d'origine du 27/08/2020 (CELEX 32020D1232)
RéférenceConsidérant 11 de la décision d’exécution (UE) 2020/1232EUR-Lex →

(11) Étant donné qu’il convient de tenir compte des conditions de la procédure WLTP, il y a lieu de fixer la vitesse moyenne à 46,6 km/h.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1232. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).