Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 16/11/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
La décision d’exécution (UE) 2020/1339 est modifiée comme suit:
1) À l’article 1er, le point n) suivant est ajouté:
«n) feux de position arrière».
2) L’annexe est modifiée comme suit:
a) au tableau 3, la ligne suivante est ajoutée:
| «Feu de position arrière | 12»
b) au tableau 4, la ligne suivante est ajoutée:
| «Feu de position arrière | 0,36»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.