L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) L’inscription suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) dans l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Chlorure de nicotinamide riboside | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «Chlorure de nicotinamide riboside». | |
Autorisé le 20 février 2020. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: ChromaDex Inc., 10900 Wilshire Boulevard Suite 600, Los Angeles, CA 90024 USA. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par ChromaDex Inc., à moins qu’un autre demandeur n’obtienne par la suite une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283 ou avec l’accord de ChromaDex Inc.
Date de fin de la protection des données: 20 février 2025.»
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE |
300 mg/jour pour la population adulte en général, à l’exclusion des femmes enceintes ou allaitantes
230 mg par jour pour les femmes enceintes ou allaitantes
2) L’inscription suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécifications) dans l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Spécification
| «Chlorure de nicotinamide riboside |
Description/Définition:
Le nouvel aliment est une forme synthétique du nicotinamide riboside.
Le nouvel aliment contient ≥ 90 % de chlorure de nicotinamide riboside, principalement sous sa forme β, les autres composants étant des solvants résiduels, des sous-produits de réaction et des produits de dégradation.
Chlorure de nicotinamide riboside:
No CAS: 23111-00-4
No CE: 807-820-5
Dénomination de l’UICPA: 1-[(2R,3R,4S,5R)-3,4-dihydroxy-5-(hydroxyméthyl)oxolan-2-yl]pyridin-1-ium-3-carboxamide; chlorure
Formule chimique: C11H15N2O5Cl
Masse moléculaire: 290,7 g/mol
Caractéristiques/Composition:
Couleur: Blanc à brun clair
Forme: Poudre
Identification: Conforme, par RMN (résonance magnétique nucléaire)
Chlorure de nicotinamide riboside: ≥ 90 %
Teneur en eau: ≤ 2 %
Solvants résiduels:
Acétone: ≤ 5 000 mg/kg
Méthanol: ≤ 1 000 mg/kg
Acétonitrile: ≤ 50 mg/kg
Éther méthyl tert-butylique: ≤ 500 mg/kg
Sous-produits de réaction:
Acétate de méthyle: ≤ 1 000 mg/kg
Acétamide: ≤ 27 mg/kg
Acide acétique: ≤ 5 000 mg/kg
Métaux lourds:
Arsenic: ≤ 1 mg/kg
Critères microbiologiques:
Dénombrement total sur plaque: ≤ 1000 UFC/g
Levures et moisissures: ≤ 100 UFC/g
Escherichia coli: Absence dans 10 g»