(9) L’avis de l’Autorité contient suffisamment d’éléments permettant d’établir que, dans le cadre des conditions d’utilisation évaluées, le chlorure de nicotinamide riboside est conforme aux dispositions de l’article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2020/16 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/16
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/16
Versionacte d'origine du 10/01/2020 (CELEX 32020R0016)
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