Règlement d’exécution (UE) 2020/23 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/23
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/23
Versionacte d'origine du 13/01/2020 (CELEX 32020R0023)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2020/23EUR-Lex →

(10) De surcroît, le thiaclopride est classé, conformément au règlement (CE) no 1272/2008, parmi les substances toxiques pour la reproduction de catégorie 1B. Le demandeur a fourni des informations visant à démontrer que l’exposition de l’homme au thiaclopride peut être considérée comme négligeable. L’Autorité a présenté le résultat de l’évaluation de ces informations dans ses conclusions. Néanmoins, eu égard aux préoccupations mentionnées au considérant 9, il n’est pas nécessaire de déterminer si l’exposition de l’homme à la substance est négligeable aux fins du point 3.6.4 de l’annexe II du règlement (CE) no 1107/2009 pour prendre une décision sur le renouvellement de l’approbation du thiaclopride.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0023. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).