(7) L’EMA a considéré que l’extrapolation à d’autres espèces productrices de denrées alimentaires de la LMR fixée pour le ciclésonide à partir des équidés n’était pas appropriée à l’heure actuelle, en raison de l’insuffisance des données.
Règlement d’exécution (UE) 2020/43 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/43
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/43
Versionacte d'origine du 17/01/2020 (CELEX 32020R0043)
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